Votre Spécialiste de l'Ouverture de Porte à Francheville : Nos Experts à votre service
Se retrouver bloqué devant sa propre porte est une expérience stressante que personne ne souhaite vivre. Pourtant, une simple rafale de vent, un instant d'inattention, et la porte se claque. Que vous habitiez dans le quartier dynamique de Bel Air, près du calme du Fort du Bruissin ou dans les zones résidentielles de Châter, un tel incident peut arriver à n'importe quel moment. C'est dans ces situations critiques qu'il est essentiel de ne pas céder à la panique et, surtout, de ne pas tenter de forcer la porte soi-même. Une tentative d'ouverture de porte non professionnelle peut entraîner des dégâts coûteux sur votre serrure, votre porte ou même le chambranle. Faire appel à un artisan serrurier spécialisé dans l'ouverture de porte à Francheville est la garantie d'une solution rapide, efficace et, surtout, sans dommage collatéral. Nos installateurs et dépanneurs possèdent l'expertise et les outils spécifiques pour résoudre votre problème tout en préservant l'intégrité de votre installation.
Les scénarios nécessitant une ouverture de porte sont variés, chacun demandant une approche technique spécifique. La situation la plus fréquente est la porte claquée non verrouillée. Vous êtes sorti un instant sans vos clés et la porte s'est refermée derrière vous. Un autre cas courant est la perte ou le vol de vos clés. Au-delà de l'impossibilité d'entrer, c'est la sécurité de votre domicile à Francheville qui est compromise. Il y a aussi la mésaventure de la clé cassée dans la serrure, un fragment métallique bloquant complètement le mécanisme. Enfin, une serrure peut être simplement bloquée ou grippée à cause de l'usure, d'un défaut mécanique ou d'une tentative d'effraction. Pour chaque situation, de la porte d'entrée simple à la porte blindée la plus complexe, un diagnostic précis est nécessaire. Un professionnel saura identifier la cause exacte et appliquer la méthode la plus appropriée pour une ouverture de porte propre et nette.
Choisir un artisan qualifié, c'est opter pour la tranquillité d'esprit. Nos serruriers experts à Francheville sont formés pour gérer toutes ces urgences. Ils comprennent le stress que vous subissez et s'engagent à intervenir avec professionnalisme et discrétion. Plutôt que de risquer d'aggraver la situation, confiez votre ouverture de porte à une équipe qui en maîtrise tous les aspects. Que ce soit pour une porte claquée dans le secteur de La Taffignon ou une clé perdue du côté du centre-ville, nous sommes votre partenaire de confiance. Notre connaissance du secteur nous permet une intervention rapide sur l'ensemble du code postal 69340. Ne laissez pas un petit oubli se transformer en un problème majeur. Un appel à un expert est la première étape vers une résolution sereine et efficace de votre problème d'ouverture de porte.
TRAVAUX ET DÉPANNAGES D'URGENCE DE SERRURERIE
Besoin d'effectuer des travaux de serrurerie, d'un dépannage en urgence ? Nos artisans serruriers se tiennent à votre disposition sept jours sur sept pour apporter une solution de qualité et conforme à vos attentes.
09 72 22 68 19
Le Déroulement d'une Ouverture de Porte par nos Meilleurs Artisans Serruriers
Lorsqu'un de nos artisans dépanneurs intervient pour une ouverture de porte à Francheville, il suit un protocole rigoureux pour garantir une prestation de haute qualité. Tout commence par votre appel : vous nous exposez la situation, et nous posons quelques questions clés pour établir un premier diagnostic. S'agit-il d'une porte claquée ? La clé est-elle sur la serrure, à l'intérieur ? La porte est-elle verrouillée à double tour ? Ces informations nous permettent d'anticiper la technique la plus adaptée. Une fois sur place, notre serrurier effectue une analyse visuelle de votre installation : type de porte (bois, PVC, blindée), modèle de serrure (standard, de sûreté, A2P), et nature exacte du blocage. Cette expertise sur le terrain est cruciale pour choisir l'outil et la méthode qui préserveront au mieux votre matériel.
Notre priorité absolue est de privilégier les techniques d'ouverture non destructives. Pour une porte claquée simple, la méthode la plus courante est celle du
ENTREPRISE DE SERRURERIE: SERRURIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en serrurerie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de serrurerie. Nos artisans serruriers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Nos Engagements Qualité pour Votre Ouverture de Porte d'Urgence à Francheville
Chez Etienne Services, notre engagement dépasse la simple prestation technique d'ouverture de porte à Francheville. Nous plaçons la satisfaction client et la confiance au cœur de notre métier. Conscient de l'urgence et de l'anxiété que génère une porte bloquée, notre service client est pensé pour être le plus réactif et rassurant possible. Nous sommes disponibles 7j/7 pour répondre à toutes les urgences sur l'ensemble de la commune. Dès votre premier contact, nous mettons tout en œuvre pour vous apporter une assistance claire et rapide. Notre connaissance parfaite de Francheville nous permet d'optimiser les temps de trajet pour être à vos côtés dans les plus brefs délais, car chaque minute passée dehors est une minute de trop. Cette réactivité est la première brique de notre engagement qualité.
La qualité de notre service repose également sur la transparence et l'éthique de nos artisans serruriers. Chaque installateur et dépanneur de notre équipe est un professionnel qualifié qui s'engage à vous proposer la solution la plus juste et la moins invasive pour votre installation. Nous ne chercherons jamais à vendre une prestation inutile. Notre objectif est de résoudre votre problème d'ouverture de porte de manière durable et efficace. Avant toute intervention, notre technicien vous expliquera clairement la procédure envisagée et la raison de son choix technique. Nous croyons en une relation client saine, bâtie sur une communication honnête. Pour toute information sur nos modalités, nos tarifs sont disponibles sur notre site. Vous pouvez également nous contacter pour obtenir un devis détaillé, vous offrant ainsi une visibilité complète avant de prendre votre décision. Pas de surprises, juste un service professionnel et droit.
Votre sécurité et votre tranquillité d'esprit sont notre récompense. Une fois l'ouverture de porte réalisée, notre artisan prendra le temps de vérifier avec vous le bon fonctionnement de votre serrure et de votre porte. Il pourra également vous prodiguer des conseils pour entretenir votre serrurerie et éviter que le problème ne se reproduise. Nous ne considérons pas notre mission terminée tant que vous n'êtes pas pleinement satisfait et en sécurité chez vous. Pour toute situation d'urgence, n'hésitez pas à nous solliciter. Nous sommes vos partenaires de confiance pour toutes vos problématiques de serrurerie à Francheville. Pour une intervention rapide et un service de qualité, Contactez-nous au 09 72 22 68 19 ou faites une demande via notre formulaire.
ENTREPRISE DE SERRURERIE: SERRURIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en serrurerie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de serrurerie. Nos artisans serruriers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Nos tarifs & prestations de serrurerie pour une ouverture de porte
Porte claquée ou verrouillée ? Profitez de tarifs clairs et sans surprise pour une ouverture immédiate sans dégât inutile.
Combien coûte une ouverture de porte en urgence à Francheville ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de serrurerie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos serruriers pour une intervention.
Ouverture de porte claquée
Ouverture de porte fermée à clé
Ouverture de porte bloquée
Ouverture de porte après tentative d’effraction
Ouverture de porte de garage
Ouverture de rideau métallique
Ouverture de porte de cave
Ouverture de boîte aux lettres
Ouverture de coffre-fort
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de serrurerie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos serruriers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les serruriers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Serrurier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de serrurerie chez vous ou dans votre entreprise, notre serrurier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre serrurier est disponible 7j/7 en île de france, et même les jours fériés.
La société Etienne Services met à disposition des serruriers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de serrurerie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de serrurerie | Type de dépannage de serrurerie |
|---|---|
| Ouverture de portes blindées | Ouverture de porte |
| Ouverture de portières & coffres de voiture | Ouverture de porte automobiles |
| Ouverture de portes bloquées fermées à clé | Ouverture de porte |
| Ouverture de portes claquées | Ouverture de porte |
| Ouverture de portes verrouillées à clé | Ouverture de porte |
| Installation de blindage de portes | Blindage de porte |
| Installation de portes palières blindées | Blindage de porte |
| Renforcement du blindage de portes palières | Blindage de porte |
| Installation de cornières anti-pinces | Sécurisation de porte |
| Installation de verrous | Sécurisation de porte |
| Changement de serrures de portes | Remplacement de serrures |
| Lubrification de rideaux métalliques | Dépannage rideaux métalliques |
| Réparation de rideaux métalliques | Dépannage rideaux métalliques |
| Changement de serrures de rideaux métalliques | Dépannage rideaux métalliques |
| Remplacement de boîtes aux lettres | Dépannage de boîtes aux lettres |
| Remplacement de serrures de boîtes aux lettres | Dépannage de boîtes aux lettres |
Notre zone d'intervention Serrurier de Francheville
Nous intervenons sur l'ensemble de la commune (69340) et ses alentours.
Nos dernières interventions autour de Francheville
La transparence et la confiance sont au cœur de notre métier
Nous bâtissons des relations durables basées sur des résultats prouvés et une communication ouverte.
Foire aux questions (FAQ): Ouverture-de-porte à Francheville
👨🔧 Vos serruriers sont-ils certifiés ?
Oui, nos artisans à francheville sont expérimentés, vérifiés et formés. Ils respectent une charte qualité stricte, assurant des interventions rapides et soignées.
🧾 Vais-je recevoir une facture ?
Bien sûr. Une facture détaillée vous sera remise à la fin de l’intervention. Elle pourra être utilisée pour une prise en charge par votre assurance si applicable.
🔑 En combien de temps pouvez-vous intervenir pour une ouverture de porte à francheville ?
Nous pouvons intervenir en moins de 30 minutes à francheville, selon la disponibilité de nos serruriers et votre adresse précise. Pour toute urgence, contactez-nous dès maintenant au 09 72 22 68 19.
🌙 Intervenez-vous la nuit ou les week-ends ?
Un service d’astreinte est en place à francheville, ce qui nous permet de proposer des dépannages de nuit, le week-end ou les jours fériés, selon la disponibilité de nos artisans. En cas d’urgence, contactez-nous au 09 72 22 68 19 : nous vous informerons immédiatement de la possibilité d’intervention.
🚪 Quel type de porte pouvez-vous ouvrir ?
Nous intervenons sur tous types de portes : porte claquée, porte fermée à clé, porte blindée, serrure standard ou multipoints. Nos techniciens sont formés à l’ouverture sans dégât dès que cela est possible.
💸 Combien coûte une ouverture de porte à francheville ?
Nos tarifs commencent à partir de 143 € TTC. Le prix exact dépendra du type de porte et du niveau de complexité. Un devis précis vous sera remis sur place, avant toute intervention. Appelez-nous au 09 72 22 68 19 pour une estimation immédiate.
❗ Faut-il obligatoirement casser la serrure pour une porte claquée ?
Pas forcément. Dans la majorité des cas, nos serruriers parviennent à ouvrir la porte sans détériorer la serrure. Si un perçage est nécessaire, cela se fera uniquement avec votre accord.
Besoin d'assistance ? Nous sommes là pour vous
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Notre engagement pour votre satisfaction
Découvrez comment nous pouvons vous aider au quotidien en matière de serrurerie
- Service professionnel et réactif
- Intervention rapide 7j/7
- Notre serrurier expérimenté à votre service
Foire aux questions (FAQ): Ouverture-de-porte à Francheville
👨🔧 Vos serruriers sont-ils certifiés ?
Oui, nos artisans à francheville sont expérimentés, vérifiés et formés. Ils respectent une charte qualité stricte, assurant des interventions rapides et soignées.
🧾 Vais-je recevoir une facture ?
Bien sûr. Une facture détaillée vous sera remise à la fin de l’intervention. Elle pourra être utilisée pour une prise en charge par votre assurance si applicable.
🔑 En combien de temps pouvez-vous intervenir pour une ouverture de porte à francheville ?
Nous pouvons intervenir en moins de 30 minutes à francheville, selon la disponibilité de nos serruriers et votre adresse précise. Pour toute urgence, contactez-nous dès maintenant au 09 72 22 68 19.
🌙 Intervenez-vous la nuit ou les week-ends ?
Un service d’astreinte est en place à francheville, ce qui nous permet de proposer des dépannages de nuit, le week-end ou les jours fériés, selon la disponibilité de nos artisans. En cas d’urgence, contactez-nous au 09 72 22 68 19 : nous vous informerons immédiatement de la possibilité d’intervention.
🚪 Quel type de porte pouvez-vous ouvrir ?
Nous intervenons sur tous types de portes : porte claquée, porte fermée à clé, porte blindée, serrure standard ou multipoints. Nos techniciens sont formés à l’ouverture sans dégât dès que cela est possible.
💸 Combien coûte une ouverture de porte à francheville ?
Nos tarifs commencent à partir de 143 € TTC. Le prix exact dépendra du type de porte et du niveau de complexité. Un devis précis vous sera remis sur place, avant toute intervention. Appelez-nous au 09 72 22 68 19 pour une estimation immédiate.
❗ Faut-il obligatoirement casser la serrure pour une porte claquée ?
Pas forcément. Dans la majorité des cas, nos serruriers parviennent à ouvrir la porte sans détériorer la serrure. Si un perçage est nécessaire, cela se fera uniquement avec votre accord.
Conditions Générales de Services
franchevillefrancheville promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de francheville sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de francheville. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « francheville ».
«
francheville » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « francheville »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services francheville et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de
francheville.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de conformément à la réglementation en vigueur,
auquel francheville d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « francheville » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
francheville se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
francheville par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service francheville
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour francheville, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
francheville propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, francheville transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
francheville est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à francheville. francheville s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. francheville n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. francheville ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.
Le site francheville fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
francheville est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
francheville est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, francheville fournira le support et la maintenance.
Le service client de francheville peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 09 72 22 68 19
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
francheville s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
francheville est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de francheville
francheville s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
francheville est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .
francheville ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
francheville fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. francheville ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
francheville peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
L’Utilisateur s’engage à ne pas agir de la manière suivante, sans exhaustivité:
Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
Reproduire le Site, de quelque manière que ce soit, par tout moyen et sous toute forme,
Tenter
d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de francheville,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de francheville,
Extraire des données ou du code informatique du Site sans autorisation écrite
préalable de la part de francheville, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ainsi que des articles, photographies, textes, graphismes, images, éléments de conception, morceaux de musique, fichiers son, séquences vidéo, informations, applications, logiciels et autres contenus ou éléments appartenant à des tiers ou émanant d’eux.
En conséquence :
La mise en ligne de liens vers un site de tiers ou de contenus appartenant à un tiers n’est pas soumise au contrôle de francheville,
francheville ne garantit pas l’exactitude, la pertinence ou l’exhaustivité des sites de tiers ou des contenus appartenant à un tiers,
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7.3. Erreurs de l’Utilisateur et informations incomplètes
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7.5. Archivage
francheville archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
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Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
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Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de francheville.
francheville autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. francheville se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par francheville, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à francheville feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de francheville pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de francheville est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à francheville.
francheville n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
francheville n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. francheville n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de francheville. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de francheville.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
francheville ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de francheville.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de francheville vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
francheville fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre francheville et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour francheville de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de francheville ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de francheville, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, francheville ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, francheville fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, francheville pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.