Votre recherche de fuite à Nogent-sur-Oise : Nos meilleurs artisans à votre service
Une fuite d'eau non détectée peut rapidement devenir votre pire cauchemar. Au-delà de la surconsommation d'eau qui alourdit vos factures, les infiltrations causent des dommages structurels importants, favorisent l'apparition de moisissures nocives pour la santé et dégradent votre confort. Face à un mur humide, une tache au plafond ou un compteur qui s'emballe, la tentation de vouloir trouver la source soi-même est grande. Pourtant, la recherche de fuite est une opération bien plus complexe qu'il n'y paraît. Les canalisations sont souvent encastrées dans les murs, les sols ou enterrées. Tenter de les atteindre au hasard revient à engager des travaux de démolition coûteux et souvent inutiles. C'est pourquoi faire appel à un artisan plombier professionnel pour une recherche de fuite à Nogent-sur-Oise n'est pas un luxe, mais une nécessité. Nos experts disposent de l'expérience, du savoir-faire et, surtout, des technologies de pointe pour localiser l'origine exacte du problème avec une précision chirurgicale, et ce, sans rien casser.
Les habitants de Nogent-sur-Oise, qu'ils résident dans une maison ancienne du quartier du Centre-Ville ou dans un appartement plus récent du côté des Granges, peuvent tous être confrontés à ce type de sinistre. Une infiltration peut se manifester de diverses manières. Que vous soyez dans le secteur résidentiel de La Commanderie ou près des bords de l'Oise, les signes avant-coureurs ne trompent pas. Une recherche de fuite devient indispensable lorsque vous constatez :
- Une augmentation soudaine et inexpliquée de votre facture d'eau.
- L'apparition de taches d'humidité, de cloques sur la peinture ou de salpêtre sur vos murs.
- Un papier peint qui se décolle ou un parquet qui gondole sans raison apparente.
- Une odeur de moisi ou de renfermé qui persiste dans une pièce.
- Un bruit d'écoulement d'eau constant, même lorsque tous vos robinets et appareils sont à l'arrêt.
- Votre compteur d'eau qui continue de tourner alors que vous avez fermé le robinet principal.
Chacun de ces indices suggère la présence d'une fuite cachée. Notre équipe d'artisans dépanneurs intervient dans tous les quartiers de Nogent-sur-Oise, y compris vers le quartier Obier, pour effectuer un diagnostic complet. Grâce à des méthodes non destructives, nous sommes capables d'identifier si la fuite provient d'une canalisation d'alimentation, d'une évacuation, de votre système de chauffage ou même d'une infiltration par la toiture ou la façade. Ne laissez pas un petit problème se transformer en un dégât des eaux majeur. Agir rapidement en nous confiant votre recherche de fuite dans le 60180, c'est choisir la sérénité et la garantie d'une intervention efficace qui préserve l'intégrité de votre logement.
TRAVAUX ET DÉPANNAGES D'URGENCE DE PLOMBERIE
Besoin d'effectuer des travaux de plomberie, d'un dépannage en urgence ? Nos artisans plombiers se tiennent à votre disposition sept jours sur sept pour apporter une solution de qualité et conforme à vos attentes.
09 72 45 36 59
Déroulement de l'intervention : nos techniques de recherche de fuite expertes et non destructives
Chez Etienne Services, une intervention pour une recherche de fuite à Nogent-sur-Oise suit un protocole rigoureux et méthodique, conçu pour garantir une efficacité maximale tout en préservant votre domicile. Nous mettons un point d'honneur à utiliser des techniques dites « non destructives », qui nous permettent de localiser la fuite sans avoir à démolir vos murs ou vos sols. Voici comment nos artisans plombiers procèdent, étape par étape, pour résoudre votre problème de fuite d'eau.
Tout commence par votre appel. Un de nos techniciens prend le temps de vous écouter pour comprendre la situation : depuis quand avez-vous remarqué le problème ? Quels sont les signes visibles ? Ces informations préliminaires sont cruciales et nous aident à poser un premier diagnostic. Une fois sur place, notre plombier effectue une inspection visuelle complète de la zone concernée. Il utilise un humidimètre pour mesurer le taux d'humidité dans les matériaux et confirmer la présence d'eau là où elle ne devrait pas être. Cette première analyse permet souvent d'affiner la zone de recherche. Vient ensuite le déploiement de notre équipement de haute technologie. Selon la configuration des lieux et la nature de la fuite suspectée, nous utilisons plusieurs outils :
- La caméra thermique : Cet appareil détecte les variations de température à travers les surfaces. Une fuite d'eau (même à température ambiante) refroidit les matériaux environnants, ce qui apparaît distinctement sur l'écran de la caméra. C'est une méthode extrêmement efficace pour repérer les canalisations d'eau chaude ou de chauffage défaillantes.
- Le détecteur à ultrasons (ou écoute électro-acoustique) : Une fuite, même minime, émet un son caractéristique inaudible pour l'oreille humaine. Notre appareil, équipé d'un micro très sensible, amplifie ce bruit et permet à notre expert de
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Votre expert de confiance à Nogent-sur-Oise : Engagement, qualité et disponibilité 7j/7
Faire face à une fuite d'eau est une source de stress et d'incertitude. Chez Etienne Services, nous comprenons parfaitement l'urgence de la situation et l'importance d'une prise en charge rapide et fiable. C'est pourquoi nous avons bâti notre réputation sur un engagement sans faille envers nos clients à Nogent-sur-Oise. Notre priorité absolue est de vous apporter une solution efficace, de minimiser les dégâts et de vous redonner votre tranquillité d'esprit. Nous sommes bien plus que de simples artisans dépanneurs ; nous sommes vos partenaires de confiance pour la protection de votre habitation. Notre équipe est mobilisable 7j/7, car nous savons qu'une fuite n'attend pas les heures de bureau pour se déclarer. Dès votre appel, nous nous organisons pour planifier une intervention dans les meilleurs délais possibles, afin de stopper l'aggravation des dommages et de lancer au plus vite la phase de recherche de fuite.
Notre engagement qualité repose sur plusieurs piliers fondamentaux. D'abord, la transparence totale. Du diagnostic initial à la présentation des solutions, nous vous expliquons chaque étape de notre intervention. Nous prenons le temps de répondre à toutes vos questions, car un client bien informé est un client serein. Concernant nos prestations, nous vous invitons à nous contacter pour obtenir toutes les informations nécessaires ; nos tarifs sont clairs et vous sont communiqués avant toute intervention, vous garantissant une maîtrise parfaite de votre budget sans aucune mauvaise surprise. Ensuite, notre expertise technique est votre meilleure garantie. Nos plombiers sont continuellement formés aux dernières innovations en matière de recherche de fuite non destructive. Ils maîtrisent parfaitement l'utilisation des équipements de pointe, assurant ainsi un diagnostic d'une précision inégalée et une intervention qui respecte l'intégrité de votre logement. Nous nous engageons à trouver la cause de la fuite, pas seulement ses symptômes.
Ne laissez pas une suspicion de fuite se transformer en un problème majeur et coûteux. La rapidité de réaction est essentielle pour limiter les dégâts matériels et financiers. Les signes d'humidité, les bruits d'écoulement ou une facture d'eau anormale sont des alertes à ne jamais ignorer. L'équipe d'Etienne Services est à votre entière disposition pour toute demande de recherche de fuite à Nogent-sur-Oise. Nous mettons notre savoir-faire et notre dévouement à votre service pour identifier la source du problème avec méthode et professionnalisme. Pour une prise en charge rapide et un diagnostic fiable, n'hésitez plus. Contactez-nous au 09 72 45 36 59 ou faites une demande via notre formulaire. Un de nos conseillers vous répondra rapidement pour planifier l'intervention d'un de nos meilleurs experts.
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Nos tarifs & prestations de Plomberie pour la Recherche de fuites
Dégât des eaux ou surconsommation inexpliquée ? Nos experts utilisent des technologies non destructives pour localiser l'origine précise de la fuite.
Quel est le prix d'une recherche de fuite non destructive à Nogent-sur-oise ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de plomberie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos plombiers pour une intervention.
Recherche de fuite par inspection visuelle
Recherche de fuite par écoute électro-acoustique
Recherche de fuite par caméra thermique
Recherche de fuite par gaz traceur
Recherche de fuite par caméra d’inspection
Recherche de fuite par mise en pression du réseau
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de plomberie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos plombiers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les plombiers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Plombier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de plomberie chez vous ou dans votre entreprise, notre plombier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre plombier est disponible du lundi au dimanche.
La société Etienne Services met à disposition des plombiers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de plomberie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de plomberie | Type de dépannage de plomberie |
|---|---|
| Détartrage de broyeurs & sanibroyeurs | Détartrage plomberie |
| Détartrage de cumulus / Ballon d'eau chaude | Détartrage plomberie |
| Dépannage de ballon d'eau chaude | Dépannage plomberie |
| Dépannage de chasse d'eau | Dépannage plomberie |
| Dépannage de sanitaires | Dépannage plomberie |
| Dépannage de W.C. broyeur | Dépannage plomberie |
| Dépannage de fuite d'eau | Dépannage plomberie |
| Débouchage de canalisation | Débouchage Sanitaire |
| Débouchage de W.C. / Toilettes / Sanitaires et Sanibroyeurs | Débouchage Sanitaire |
| Inspection des canalisations et de la tuyauterie | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites encastrées | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites intérieur / extérieur | Diagnostic plomberie |
| Détection de fuites de tous types et tous équipements sanitaires | Diagnostic plomberie |
| Réparation de fuite de W.C. / Toilettes | Réparation plomberie |
| Réparation de fuites sur robinet | Réparation plomberie |
| Réparation de ballon d'eau chaude / cumulus | Réparation plomberie |
| Réparation de sanibroyeur | Réparation plomberie |
| Changement de chauffe-eau | Installation de plomberie |
| Installation d'équipements sanitaires / de W.C. et de robinets | Installation de plomberie |
| Installation d'arrivée d'eau | Installation de plomberie |
| Raccordement à l'égout | Installation de plomberie |
| Entretien de ballon d'eau chaude / cumulus / chauffe-eau électrique | Entretien plomberie |
Notre zone d'intervention Plombier de Nogent-sur-oise
Nous intervenons sur l'ensemble de la commune (60180) et ses alentours.
La transparence et la confiance sont au cœur de notre métier
Nous bâtissons des relations durables basées sur des résultats prouvés et une communication ouverte.
Formulaire de contact
Demander mon devis
Etienne Services met à votre disposition un outil de demande de devis dans le but de faciliter les demandes en ligne.
Besoin d'une intervention pour votre plomberie en
urgence ?
Pour une intervention en urgence, il vous suffit de cocher la case être
rappelé immédiatement.
Après avoir rempli tous les champs de votre demande, détaillez le plus
possible et avec vos mots le problème rencontré. Vous pourrez également
joindre une vidéo pour décrire votre problème de plomberie.
Combien de temps pour que ma demande soit traitée ?
Généralement, notre plombier de nogent-sur-oise traite votre
demande de devis dans les dix minutes qui suivent la demande. Qu'elle
soit faite de jour ou de nuit, nous vous répondrons dans les plus brefs
délais.
Conditions Générales de Services
nogent-sur-oisenogent-sur-oise promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de nogent-sur-oise sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de nogent-sur-oise. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « nogent-sur-oise ».
«
nogent-sur-oise » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « nogent-sur-oise »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services nogent-sur-oise et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de
nogent-sur-oise.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de conformément à la réglementation en vigueur,
auquel nogent-sur-oise d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « nogent-sur-oise » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
nogent-sur-oise se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
nogent-sur-oise par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service nogent-sur-oise
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour nogent-sur-oise, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
nogent-sur-oise propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, nogent-sur-oise transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
nogent-sur-oise est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à nogent-sur-oise. nogent-sur-oise s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. nogent-sur-oise n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. nogent-sur-oise ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.
Le site nogent-sur-oise fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
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L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
nogent-sur-oise est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, nogent-sur-oise fournira le support et la maintenance.
Le service client de nogent-sur-oise peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
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Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
nogent-sur-oise s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
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6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de nogent-sur-oise
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nogent-sur-oise est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .
nogent-sur-oise ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
nogent-sur-oise fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. nogent-sur-oise ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
nogent-sur-oise peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
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7.1. Sécurité
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préalable de la part de nogent-sur-oise, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
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7.5. Archivage
nogent-sur-oise archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
la propriété de nogent-sur-oise, ou ;
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Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de nogent-sur-oise.
nogent-sur-oise autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. nogent-sur-oise se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par nogent-sur-oise, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à nogent-sur-oise feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de nogent-sur-oise pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de nogent-sur-oise est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à nogent-sur-oise.
nogent-sur-oise n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
nogent-sur-oise n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. nogent-sur-oise n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de nogent-sur-oise. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de nogent-sur-oise.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
nogent-sur-oise ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de nogent-sur-oise.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de nogent-sur-oise vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
nogent-sur-oise fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre nogent-sur-oise et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour nogent-sur-oise de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de nogent-sur-oise ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de nogent-sur-oise, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, nogent-sur-oise ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, nogent-sur-oise fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, nogent-sur-oise pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.