Vos meilleurs artisans pour une prestation de vidange & pompage à Malzéville
La vidange et le pompage sont des interventions techniques qui ne s'improvisent pas. Face à une cave inondée, une fosse septique pleine ou un bac à graisse saturé, tenter de résoudre le problème soi-même est non seulement risqué pour votre santé, mais aussi pour l'intégrité de vos installations et pour l'environnement. Faire appel à un professionnel de la plomberie spécialisé dans la vidange et le pompage à Malzéville est la seule garantie d'un travail réalisé dans les règles de l'art. Nos artisans dépanneurs disposent de l'équipement lourd indispensable, comme les camions hydrocureurs, et des connaissances réglementaires pour le transport et le traitement des matières pompées. Ils assurent une intervention sécurisée, rapide et efficace, vous évitant des complications sanitaires ou des dégâts matériels bien plus importants.
Les habitants de Malzéville savent que la proximité de la Meurthe peut parfois entraîner des montées des eaux, surtout lors de fortes intempéries. Une cave inondée dans le quartier résidentiel du Parc de l'Amezule ou dans les rues historiques du vieux Malzéville nécessite une action de pompage immédiate pour préserver la structure du bâtiment. De même, les magnifiques demeures sur le plateau de Malzéville sont souvent équipées de systèmes d'assainissement non collectif qui exigent une vidange régulière de leur fosse septique pour fonctionner correctement et éviter les refoulements nauséabonds. Que vous soyez un particulier ou un professionnel gérant un établissement près de la Douëra, nos équipes connaissent parfaitement le secteur et ses spécificités pour répondre à tous vos besoins de pompage dans le 54220.
Les situations qui requièrent un service de vidange et pompage sont variées. Il peut s'agir de l'entretien préventif et obligatoire de votre fosse toutes eaux, qui doit être vidangée tous les 4 ans en moyenne pour éviter son engorgement. Mais le plus souvent, l'appel est motivé par une urgence : une rupture de canalisation transformant votre sous-sol en piscine, un puisard qui ne joue plus son rôle d'évacuation, un regard d'égout qui déborde dans votre cour... Le pompage de cave est l'une de nos interventions les plus courantes. Nous traitons également la vidange de bacs à graisse pour les restaurateurs et métiers de bouche, une opération cruciale pour prévenir les bouchons et respecter les normes d'hygiène. Quelle que soit la nature ou le volume du liquide à pomper (eaux claires, eaux usées, boues), nous avons la solution technique adaptée.
Déroulement de nos interventions de vidange et pompage : notre savoir-faire d'experts à votre service
Chaque intervention de vidange & pompage menée par Etienne Services suit un protocole rigoureux pour garantir efficacité et sécurité. Tout commence par votre appel. Nos techniciens prennent le temps de réaliser un diagnostic précis de votre situation par téléphone : quelle est la nature du problème (inondation, fosse pleine, etc.) ? Quel type de liquide faut-il pomper ? Quel est le volume approximatif et, surtout, quelles sont les conditions d'accès pour notre camion pompeur ? Cette première étape est essentielle pour mobiliser le matériel adéquat et vous assurer une intervention fluide et sans surprise. Une fois sur place, notre artisan plombier commence par sécuriser la zone. Il met en place une signalisation si nécessaire et s'assure que l'opération de pompage peut se dérouler sans risque pour les occupants et le voisinage. La préparation est la clé d'un travail bien fait.
Le cœur de l'opération réside dans l'utilisation de notre équipement de pointe. Pour la plupart des missions de vidange et pompage, nous utilisons un camion hydrocureur. Ce véhicule puissant est doté d'une pompe à haute capacité capable d'aspirer de grands volumes de liquides et de boues en un temps record. De longs tuyaux flexibles nous permettent d'atteindre les zones les plus difficiles d'accès, que ce soit une cave au fond d'un jardin ou une fosse septique mal placée. Selon la nature des liquides, nous adaptons nos techniques. Pour une cave inondée d'eaux de pluie, une pompe
Disponibilité et engagement : votre satisfaction pour toute vidange & pompage à Malzéville
Notre plus grande fierté chez Etienne Services est notre engagement sans faille envers nos clients. Nous savons qu'un besoin de vidange ou de pompage est souvent synonyme de stress et d'urgence. C'est pourquoi nous avons mis en place un service d'artisans dépanneurs réactifs et disponibles 7j/7 à Malzéville. Une inondation ou une fosse septique qui déborde ne prévient pas et ne peut pas attendre le lundi matin. Notre équipe est structurée pour pouvoir intervenir dans les meilleurs délais et limiter au maximum les dégâts sur votre propriété. Cet engagement de réactivité est au cœur de notre métier. Nos plombiers installateurs sont non seulement compétents, mais ils sont aussi formés pour gérer les situations d'urgence avec calme et professionnalisme, en vous expliquant chaque étape pour vous rassurer.
Au-delà de la rapidité, c'est la qualité de notre travail qui fait notre réputation. Chaque mission de pompage ou de vidange est réalisée avec le plus grand soin. Nous nous engageons à laisser les lieux aussi propres, voire plus propres, qu'à notre arrivée. Nos artisans portent une attention particulière à la protection de vos biens et de vos sols durant l'intervention. Nous sommes également fermement engagés dans une démarche éco-responsable. Toutes les matières que nous pompons sont acheminées vers des centres de traitement agréés, conformément à la législation en vigueur. Vous avez ainsi la certitude que votre intervention est non seulement efficace, mais aussi respectueuse de l'environnement. La confiance que vous nous accordez mérite un service irréprochable, du premier contact jusqu'au départ de notre technicien.
Organiser une intervention de vidange et pompage n'a jamais été aussi simple et transparent. Nous croyons en une communication claire et honnête avec nos clients. Avant toute action, nous vous expliquons la nature des travaux à effectuer. Concernant nos conditions, sachez que nos tarifs sont disponibles sur notre site et que nous pouvons vous fournir toutes les informations nécessaires sur simple demande. Il n'y a pas de mauvaises surprises avec nous. Si vous êtes confronté à une urgence ou si vous souhaitez planifier l'entretien de vos installations, n'attendez plus. Ne laissez pas un problème de plomberie perturber votre tranquillité d'esprit. Contactez-nous au 09 72 45 36 59 ou faites une demande via notre formulaire. Un de nos experts vous répondra et organisera avec vous la solution la plus adaptée à vos besoins.
Nos tarifs & prestations de plomberie pour la vidange & le pompage
Fosse septique pleine, regard bouché, cuve à vider ou inondation à traiter ? Nos équipes interviennent rapidement pour la vidange et le pompage de tous types d’installations, avec du matériel professionnel adapté.
Quel est le prix d’une vidange ou d’un pompage à Malzeville ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de plomberie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos plombiers pour une intervention.
Mise à disposition d'un camion de pompage (camion pompeur)
Pompage d’eaux usées
Pompage d’eaux chargées ou boueuses
Vidange de bacs et réservoirs
Pompage d’urgence (inondation, refoulement)
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de plomberie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos plombiers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les plombiers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Plombier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de plomberie chez vous ou dans votre entreprise, notre plombier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre plombier est disponible du lundi au dimanche.
La société Etienne Services met à disposition des plombiers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de plomberie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de plomberie | Type de dépannage de plomberie |
|---|---|
| Détartrage de broyeurs & sanibroyeurs | Détartrage plomberie |
| Détartrage de cumulus / Ballon d'eau chaude | Détartrage plomberie |
| Dépannage de ballon d'eau chaude | Dépannage plomberie |
| Dépannage de chasse d'eau | Dépannage plomberie |
| Dépannage de sanitaires | Dépannage plomberie |
| Dépannage de W.C. broyeur | Dépannage plomberie |
| Dépannage de fuite d'eau | Dépannage plomberie |
| Débouchage de canalisation | Débouchage Sanitaire |
| Débouchage de W.C. / Toilettes / Sanitaires et Sanibroyeurs | Débouchage Sanitaire |
| Inspection des canalisations et de la tuyauterie | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites encastrées | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites intérieur / extérieur | Diagnostic plomberie |
| Détection de fuites de tous types et tous équipements sanitaires | Diagnostic plomberie |
| Réparation de fuite de W.C. / Toilettes | Réparation plomberie |
| Réparation de fuites sur robinet | Réparation plomberie |
| Réparation de ballon d'eau chaude / cumulus | Réparation plomberie |
| Réparation de sanibroyeur | Réparation plomberie |
| Changement de chauffe-eau | Installation de plomberie |
| Installation d'équipements sanitaires / de W.C. et de robinets | Installation de plomberie |
| Installation d'arrivée d'eau | Installation de plomberie |
| Raccordement à l'égout | Installation de plomberie |
| Entretien de ballon d'eau chaude / cumulus / chauffe-eau électrique | Entretien plomberie |
Notre zone d'intervention Plombier de Malzeville
Nous intervenons sur l'ensemble de la commune (54220) et ses alentours.
Nos dernières interventions autour de Malzeville
La transparence et la confiance sont au cœur de notre métier
Nous bâtissons des relations durables basées sur des résultats prouvés et une communication ouverte.
Demander mon devis
Etienne Services met à votre disposition un outil de demande de devis dans le but de faciliter les demandes en ligne.
Besoin d'une intervention pour votre plomberie en
urgence ?
Pour une intervention en urgence, il vous suffit de cocher la case être
rappelé immédiatement.
Après avoir rempli tous les champs de votre demande, détaillez le plus
possible et avec vos mots le problème rencontré. Vous pourrez également
joindre une vidéo pour décrire votre problème de plomberie.
Combien de temps pour que ma demande soit traitée ?
Généralement, notre plombier de malzeville traite votre
demande de devis dans les dix minutes qui suivent la demande. Qu'elle
soit faite de jour ou de nuit, nous vous répondrons dans les plus brefs
délais.
Conditions Générales de Services
malzevillemalzeville promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de malzeville sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de malzeville. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « malzeville ».
«
malzeville » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « malzeville »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services malzeville et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de
malzeville.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de conformément à la réglementation en vigueur,
auquel malzeville d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « malzeville » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
malzeville se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
malzeville par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service malzeville
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour malzeville, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
malzeville propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, malzeville transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
malzeville est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à malzeville. malzeville s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. malzeville n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. malzeville ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.
Le site malzeville fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
malzeville est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
malzeville est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, malzeville fournira le support et la maintenance.
Le service client de malzeville peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 09 72 45 36 59
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
malzeville s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
malzeville est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de malzeville
malzeville s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
malzeville est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .
malzeville ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
malzeville fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. malzeville ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
malzeville peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
L’Utilisateur s’engage à ne pas agir de la manière suivante, sans exhaustivité:
Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
Reproduire le Site, de quelque manière que ce soit, par tout moyen et sous toute forme,
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d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de malzeville,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de malzeville,
Extraire des données ou du code informatique du Site sans autorisation écrite
préalable de la part de malzeville, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ainsi que des articles, photographies, textes, graphismes, images, éléments de conception, morceaux de musique, fichiers son, séquences vidéo, informations, applications, logiciels et autres contenus ou éléments appartenant à des tiers ou émanant d’eux.
En conséquence :
La mise en ligne de liens vers un site de tiers ou de contenus appartenant à un tiers n’est pas soumise au contrôle de malzeville,
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tiers ou l’utilisation de contenus appartenant à un tiers se fait aux risques et périls de l’Utilisateur.
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tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, qui pourrait être causé par les sites tiers.
7.3. Erreurs de l’Utilisateur et informations incomplètes
malzeville ne saurait en aucun cas être responsable d’erreurs de saisie de l’Utilisateur, ou de fourniture d’informations incomplètes, ni de leurs éventuelles conséquences.
7.4. Données de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations réelles et à jour lors de toute demande, celles-ci étant utilisées pour la fourniture du Service et que les Professionnels puissent fournir les Prestations.
Conformément à l’Article « Données Personnelles » et à la Politique de Confidentialité du site, l’Utilisateur peut également demander la suppression d'une partie ou de la totalité de ses Données Personnelles, conformément à la loi Informatique et Libertés et du RGPD l'utilisateur dispose du droit d’accès et de rectification des données le concernant. Dans ce cas, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront supprimées par malzeville, sauf si celles-ci sont nécessaires au respect de ses obligations légales et réglementaires par malzeville.
7.5. Archivage
malzeville archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
la propriété de malzeville, ou ;
le cas échéant, la propriété d’un tiers ayant fourni une licence d’utilisation à malzeville.
Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de malzeville.
malzeville autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. malzeville se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par malzeville, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à malzeville feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de malzeville pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de malzeville est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à malzeville.
malzeville n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
malzeville n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. malzeville n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de malzeville. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de malzeville.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
malzeville ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de malzeville.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de malzeville vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
malzeville fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre malzeville et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour malzeville de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de malzeville ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de malzeville, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, malzeville ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, malzeville fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, malzeville pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.