Votre dépannage de boîte aux lettres à Arcueil par les meilleurs artisans serruriers
Une boîte aux lettres bloquée, une clé perdue ou une serrure endommagée peut rapidement devenir une source de stress. L'accès à votre courrier, qu'il s'agisse de factures, de documents administratifs importants ou de colis attendus, est primordial. Face à ce type de situation, la tentation de forcer le mécanisme peut être grande, mais c'est souvent la pire solution. Vous risquez d'endommager irrémédiablement la porte, le cadre ou la serrure elle-même, entraînant des réparations plus complexes et coûteuses. C'est pourquoi faire appel à un professionnel pour un dépannage de boîte aux lettres à Arcueil est la garantie d'une intervention propre, rapide et sécurisée. Nos artisans dépanneurs possèdent les compétences et l'outillage spécifique pour résoudre votre problème sans causer de dégâts supplémentaires, vous assurant de retrouver l'accès à votre courrier en un rien de temps.
Les raisons qui peuvent nécessiter un dépannage de boîte aux lettres sont variées et touchent tous les habitants, que vous résidiez dans un appartement moderne du quartier du Chaperon Vert, une maison familiale près du Parc du Coteau ou dans le centre-ville animé à proximité du centre commercial de la Vache Noire. Nos équipes connaissent parfaitement Arcueil et ses différents secteurs, comme la zone de Joliot-Curie, ce qui nous permet d'intervenir avec une grande réactivité sur l'ensemble du code postal 94110. Parmi les scénarios les plus fréquents, nous retrouvons :
- La perte de clé : un grand classique, vous ne retrouvez plus la seule clé de votre boîte aux lettres.
- La clé cassée dans la serrure : en forçant un peu trop, la clé se brise et un fragment reste coincé à l'intérieur du barillet.
- Une serrure grippée ou rouillée : avec le temps et les intempéries, le mécanisme peut s'oxyder et refuser de tourner.
- Un acte de vandalisme : votre serrure a été forcée ou endommagée intentionnellement.
- Le barillet ne fonctionne plus : même avec la bonne clé, la serrure est usée et le mécanisme de déverrouillage est défaillant.
- Vous emménagez : pour des raisons de sécurité, il est vivement conseillé de changer la serrure de sa boîte aux lettres afin d'être le seul à en posséder la clé.
Quelle que soit votre situation à Arcueil, nos serruriers sont formés pour diagnostiquer précisément l'origine du problème et appliquer la solution la plus adaptée. Le dépannage de votre boîte aux lettres est une intervention qui requiert un savoir-faire spécifique pour préserver l'intégrité de votre installation. Plutôt que de risquer d'aggraver la situation, confiez cette tâche à des experts qui vous apporteront une solution fiable et durable. Nous comprenons l'urgence et l'importance de ce type d'intervention et nous nous engageons à vous fournir un service de qualité, respectueux de votre matériel et de vos besoins.
TRAVAUX ET DÉPANNAGES D'URGENCE DE SERRURERIE
Besoin d'effectuer des travaux de serrurerie, d'un dépannage en urgence ? Nos artisans serruriers se tiennent à votre disposition sept jours sur sept pour apporter une solution de qualité et conforme à vos attentes.
01 88 33 28 04
Déroulement de nos interventions expertes pour le dépannage de votre boîte aux lettres
Lorsqu'un de nos artisans serruriers se déplace pour un dépannage de boîte aux lettres à Arcueil, il suit une procédure méthodique et rigoureuse pour garantir une efficacité maximale et la préservation de votre matériel. Chaque intervention est unique, mais notre approche professionnelle reste constante. La première étape commence dès votre appel. Vous nous décrivez votre problème en détail, ce qui nous permet d'établir un pré-diagnostic et de dépêcher un technicien avec l'équipement le plus adapté. Une fois sur place, notre expert procède à une analyse minutieuse de la situation. Il examine le type de serrure (serrure batteuse standard, serrure PTT, etc.), l'état de la porte de la boîte aux lettres et la nature exacte du blocage. Cette expertise sur le terrain est cruciale pour déterminer la meilleure technique d'ouverture à employer.
Notre priorité absolue est de recourir à des méthodes d'ouverture non destructives. Pour une clé perdue ou une serrure simplement bloquée, notre artisan utilisera des techniques de crochetage. Grâce à des outils de précision comme des
ENTREPRISE DE SERRURERIE: SERRURIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en serrurerie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de serrurerie. Nos artisans serruriers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Engagement qualité et contact pour votre dépannage de boîte aux lettres à Arcueil
Chez Etienne Services, notre mission va au-delà de la simple intervention technique pour un dépannage de boîte aux lettres à Arcueil. Nous plaçons la satisfaction de nos clients au cœur de nos préoccupations, et cela se traduit par des engagements clairs en matière de qualité, de réactivité et de transparence. Nous savons qu'un problème de boîte aux lettres peut survenir à tout moment et nécessite une solution rapide. C'est pourquoi nos équipes d'artisans dépanneurs sont mobilisées 7j/7 pour répondre à vos demandes et intervenir dans les plus brefs délais sur l'ensemble de la commune. Notre connaissance approfondie d'Arcueil nous permet d'optimiser nos trajets et de vous garantir une arrivée sur site rapide, afin de résoudre votre problème sans vous faire attendre inutilement. Cette disponibilité est un pilier de notre service, car nous comprenons l'urgence que représente l'impossibilité d'accéder à son courrier.
La qualité de notre service repose sur l'expertise et le professionnalisme de nos serruriers. Chaque artisan installateur est rigoureusement sélectionné pour ses compétences techniques, son expérience et son sens du service client. Ils sont formés en continu aux dernières techniques et sont équipés d'un matériel performant pour faire face à toutes les situations de dépannage de boîte aux lettres. Qu'il s'agisse d'une ouverture fine sans destruction ou d'un remplacement de serrure, nous nous engageons à réaliser un travail soigné, propre et durable. Nous utilisons exclusivement des pièces de rechange de qualité, assurant la fiabilité et la longévité de votre nouvelle installation. Notre objectif est de vous fournir une solution qui non seulement résout le problème immédiat, mais qui garantit également votre tranquillité d'esprit pour les années à venir.
Nous croyons fermement qu'une relation de confiance passe par une communication claire et honnête. C'est pourquoi nous prenons le temps de vous expliquer la nature du problème et les différentes solutions possibles. Concernant nos conditions, nous faisons preuve de la plus grande clarté ; contactez-nous pour obtenir un devis détaillé et personnalisé avant toute intervention majeure. Notre politique est d'éviter toute surprise désagréable. Si vous êtes face à une serrure de boîte aux lettres récalcitrante, n'hésitez pas un instant. Pour un dépannage de boîte aux lettres à Arcueil rapide et réalisé par des professionnels de confiance, une seule chose à faire. Contactez-nous au 01 88 33 28 04 ou faites une demande via notre formulaire.
ENTREPRISE DE SERRURERIE: SERRURIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en serrurerie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de serrurerie. Nos artisans serruriers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Nos tarifs & prestations de serrurerie pour le Dépannage de boîte aux lettres
Serrure grippée, clé perdue ou boîte vandalisée ? Découvrez nos forfaits pour retrouver l'accès à votre courrier rapidement.
Combien coûte l'ouverture, le remplacement de serrure ou le changement de boîte aux lettres à Arcueil ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de serrurerie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos serruriers pour une intervention.
Ouverture de boîte aux lettres
Remplacement de serrure de boîte aux lettres
Installation de boîte aux lettres individuelle
Installation de boîtes aux lettres collectives
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de serrurerie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos serruriers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les serruriers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Serrurier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de serrurerie chez vous ou dans votre entreprise, notre serrurier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre serrurier est disponible 7j/7 en île de france, et même les jours fériés.
La société Etienne Services met à disposition des serruriers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de serrurerie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de serrurerie | Type de dépannage de serrurerie |
|---|---|
| Ouverture de portes blindées | Ouverture de porte |
| Ouverture de portières & coffres de voiture | Ouverture de porte automobiles |
| Ouverture de portes bloquées fermées à clé | Ouverture de porte |
| Ouverture de portes claquées | Ouverture de porte |
| Ouverture de portes verrouillées à clé | Ouverture de porte |
| Installation de blindage de portes | Blindage de porte |
| Installation de portes palières blindées | Blindage de porte |
| Renforcement du blindage de portes palières | Blindage de porte |
| Installation de cornières anti-pinces | Sécurisation de porte |
| Installation de verrous | Sécurisation de porte |
| Changement de serrures de portes | Remplacement de serrures |
| Lubrification de rideaux métalliques | Dépannage rideaux métalliques |
| Réparation de rideaux métalliques | Dépannage rideaux métalliques |
| Changement de serrures de rideaux métalliques | Dépannage rideaux métalliques |
| Remplacement de boîtes aux lettres | Dépannage de boîtes aux lettres |
| Remplacement de serrures de boîtes aux lettres | Dépannage de boîtes aux lettres |
Notre zone d'intervention Serrurier de Arcueil
Nous intervenons sur l'ensemble de la commune (94110) et ses alentours.
Nos dernières interventions autour d'Arcueil
La transparence et la confiance sont au cœur de notre métier
Nous bâtissons des relations durables basées sur des résultats prouvés et une communication ouverte.
Besoin d'assistance ? Nous sommes là pour vous
Choisissez la méthode de contact qui vous convient le mieux pour une prise en charge personnalisée
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Notre engagement pour votre satisfaction
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- Service professionnel et réactif
- Intervention rapide 7j/7
- Notre serrurier expérimenté à votre service
Conditions Générales de Services
arcueilarcueil promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de arcueil sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de arcueil. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « arcueil ».
«
arcueil » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « arcueil »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services arcueil et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de
arcueil.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de conformément à la réglementation en vigueur,
auquel arcueil d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « arcueil » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
arcueil se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
arcueil par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service arcueil
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour arcueil, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
arcueil propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, arcueil transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
arcueil est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à arcueil. arcueil s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. arcueil n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. arcueil ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.
Le site arcueil fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
arcueil est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
arcueil est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, arcueil fournira le support et la maintenance.
Le service client de arcueil peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 01 88 33 28 04
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
arcueil s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
arcueil est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de arcueil
arcueil s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
arcueil est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .
arcueil ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
arcueil fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. arcueil ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
arcueil peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
L’Utilisateur s’engage à ne pas agir de la manière suivante, sans exhaustivité:
Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
Reproduire le Site, de quelque manière que ce soit, par tout moyen et sous toute forme,
Tenter
d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de arcueil,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de arcueil,
Extraire des données ou du code informatique du Site sans autorisation écrite
préalable de la part de arcueil, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ainsi que des articles, photographies, textes, graphismes, images, éléments de conception, morceaux de musique, fichiers son, séquences vidéo, informations, applications, logiciels et autres contenus ou éléments appartenant à des tiers ou émanant d’eux.
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La mise en ligne de liens vers un site de tiers ou de contenus appartenant à un tiers n’est pas soumise au contrôle de arcueil,
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tiers ou l’utilisation de contenus appartenant à un tiers se fait aux risques et périls de l’Utilisateur.
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tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, qui pourrait être causé par les sites tiers.
7.3. Erreurs de l’Utilisateur et informations incomplètes
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7.4. Données de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations réelles et à jour lors de toute demande, celles-ci étant utilisées pour la fourniture du Service et que les Professionnels puissent fournir les Prestations.
Conformément à l’Article « Données Personnelles » et à la Politique de Confidentialité du site, l’Utilisateur peut également demander la suppression d'une partie ou de la totalité de ses Données Personnelles, conformément à la loi Informatique et Libertés et du RGPD l'utilisateur dispose du droit d’accès et de rectification des données le concernant. Dans ce cas, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront supprimées par arcueil, sauf si celles-ci sont nécessaires au respect de ses obligations légales et réglementaires par arcueil.
7.5. Archivage
arcueil archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
la propriété de arcueil, ou ;
le cas échéant, la propriété d’un tiers ayant fourni une licence d’utilisation à arcueil.
Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de arcueil.
arcueil autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. arcueil se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par arcueil, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à arcueil feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de arcueil pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de arcueil est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à arcueil.
arcueil n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
arcueil n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. arcueil n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de arcueil. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de arcueil.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
arcueil ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de arcueil.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de arcueil vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
arcueil fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre arcueil et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour arcueil de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de arcueil ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de arcueil, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, arcueil ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, arcueil fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, arcueil pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.