Entreprise spécialisée dans le curage de canalisations

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Qu’est-ce que le curage de canalisation ?

plomberie
Qu’est-ce que le curage de canalisation ?
Qu’est-ce que le curage de canalisation ?

Le curage de canalisation est une technique d’assainissement qui est utilisée pour établir l’entretien de la tuyauterie. Cette technique est régulièrement faite après un débouchage de canalisation afin d’avoir des canalisations propres et donc, de se débarrasser des impuretés. 

Indispensable, le curage de canalisations est complémentaire de la vidange de fosse septique qui est réalisée environ tous les 4 ans. Le curage permet d’être préventif du dispositif d’écoulement des eaux et​​ de faire le nettoyage complet des canalisations, mais pas seulement ; le système d’évacuation des eaux usées (eaux grises et eaux vannes) et des eaux pluviales sont aussi ciblées. 

Remarque : si vous habitez en copropriété, sachez que le curage de canalisation s’effectue approximativement tous les 2 à 3 ans.

Les avantages du curage de canalisation

Le curage de canalisation va vous permettre de :

  • De rétablir le bon fonctionnement de votre canalisation.
  • Améliorer l’écoulement de vos eaux usées et accroître la longévité de votre tuyauterie.
  • Améliorer votre confort de vie et votre plomberie.
  • Permettre d’éviter les soucis d’odeurs qui sont causés par des déchets bloqués.
  • Avoir un bon écoulement des eaux pluviales.
  • Ne pas avoir une accumulation de graisses qui bloque la canalisation.
  • Permettre de se prémunir de nombreux types de bouchons (saletés, graisses diverses, restes alimentaires, tartre, etc.), d’un débouchage de canalisation réalisé en urgence ou d’une rupture de la canalisation.

A contrario, beaucoup de dangers sont probables lorsque la canalisation en question n’est pas entretenue : 

  • Risques élevés de bouchons.
  • Canalisation qui est fragilisée (avec un risque de rupture).
  • Des odeurs désagréables.
  • Un mauvais écoulement des eaux pluviales et usées.
  • Une accumulation de graisses pouvant boucher, mais également fragiliser la canalisation.
  • Une dégradation de dépôts organiques dans un milieu confiné pauvre en oxygène comme la canalisation peut être un danger​​. Le gaz libéré est toxique, possède une odeur soufrée qui provoque des lésions nerveuses et peut devenir mortel en s’attaquant à votre respiration. Ce n’est pas tout, ce gaz est corrosif et s’attaque non seulement à vos tuyaux, mais aussi aux joints d’étanchéité.

TRAVAUX ET DÉPANNAGES D'URGENCE DE PLOMBERIE

Besoin d'effectuer des travaux de plomberie, d'un dépannage en urgence ? Nos artisans plombiers se tiennent à votre disposition 24 heures sur 24 et sept jours sur sept pour apporter une solution de qualité et conforme à vos attentes.

Appeler immédiatement notre serrurier  01 88 33 28 12

Etienne Services pour effectuer le curage de canalisation

Etienne Services pour effectuer le curage de canalisation
Etienne Services pour effectuer le curage de canalisation

Comme pour la vidange de fosse septique, il vous faudra faire appel à un professionnel du métier qui est spécialisé dans le curage de canalisation. Ce dernier possède tous les outils pour réaliser sans grande difficulté le curage de canalisation.

Vous êtes à la recherche​ d’une entreprise spécialisée dans le curage de canalisations ? Chez Étienne Services, nous mettons à profit nos meilleurs éléments afin que vous puissiez obtenir une prestation de très haute volée. Possédant également les meilleurs outils possibles, nos intervenants mélangent savoir-faire, expertise, passion et respect.

Une fois que notre plombier aura pris connaissance de l’état de votre canalisation, ce dernier utilisera la méthode la plus efficace pour effectuer le curage de canalisations. Veuillez noter qu’il est probable qu’en fonction de l’état de votre canalisation, de la taille de cette dernière, notre plombier puisse prendre plus ou moins de temps pour réaliser sa prestation de curage de canalisation.

ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ

Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place en moins de 20 minutes et vous effectuent systématiquement un devis.

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Détails des différents matériels pour le curage de canalisation

Détails des différents matériels pour le curage de canalisation
Détails des différents matériels pour le curage de canalisation

Notre professionnel du débouchage de conduits utilisera plusieurs méthodes comme celle avec le camion​ de curage ou encore celle avec le furet.

Les différents outils qu’utilisent nos experts : 

  • Le jet à haute pression
  • Le camion hydrocureur
  • Le furet professionnel
  • La caméra pour l’inspection vidéo

Afin d’en savoir plus sur nos méthodes d’intervention, nous souhaitons approfondir le détail des outils cités ci-dessus.

  • Le jet à haute pression : cet outil est utilisé pour désengorger vos canalisations dans le but de nettoyer vos canalisations à l’aide d’un grand tuyau. Ce dernier projette un jet avec une grande pression et va permettre de réaliser un grand entretien de vos nombreux conduits d’évacuation des eaux usées. Cet outil est régulièrement recommandé après un débouchage de canalisation. Avec le jet à haute pression, le curage de canalisations élimine en profondeur les nombreuses saletés collées sur les parois de votre canalisation, mais également les différentes couches de tartre présentes.
  • Le camion hydrocureur : ce camion possède par ailleurs un jet à haute pression et peut délivrer entre 200 et 400 bars dans votre tuyauterie. Comme pour le jet à haute pression, ce dernier permet de décoller les dépôts sur les parois de la canalisation​. Installée en fin de tuyauterie, la buse est différente selon les besoins de notre plombier et du type d’engorgement auquel il fait face. Cela permet de nettoyer la canalisation sans l’endommager malgré la pression exercée.
  • La caméra : miniature, elle permet de faire un retour vidéo qui permet d’avoir accès à tous les coins de la canalisation, mais aussi de vous faire vérifier les résultats de l’intervention. À ce moment, il sera décidé par notre expert qu’il faut soit continuer le curage ou que le bouchon n’est plus et que le nettoyage, soit correctement effectué.
  • Le furet professionnel : généralement utilisé pour le débouchage de canalisation, le furet est utilisé par les professionnels pour désengorger vos canalisations. Manuel ou électrique, cet outillage de plomberie va permettre à notre professionnel de curer votre canalisation sans faire de dégât à la tuyauterie. Avec son corps métallique flexible et sa taille variable selon les modèles, le furet va se glisser dans le tuyau jusqu’au bouchon et va le détruire à l’aide de son foret en forme de tire-bouchon qui est placé à son extrémité. 

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Le curage de fosse septique par des spécialistes

Le curage de fosse septique par des spécialistes
Le curage de fosse septique par des spécialistes

Réalisé par un spécialiste de la prestation, le curage de fosse septique permet d’assurer le bon fonctionnement du système d'épuration et d’améliorer la fluidité des écoulements.

L’entretien et le nettoyage du curage de fosse septique doivent être effectués régulièrement, car il a pour objectif d’éliminer le tartre et de décoller des parois les déchets qui s’accumulent sur les parois de la fosse. Car oui, si l’accumulation de déchets est trop importante et/ou trop épaisse, cela deviendra un problème pour les canalisations qui seront bouchées.

Nos experts sont spécialisés pour effectuer le curage de fosse septique. Sans curage régulier, les effets sont négatifs et désagréables : 

  • Une accumulation de tartre
  • Une dégradation de vos canalisations, mais également des joints
  • Une prolifération de mauvaises odeurs
  • La vitesse d’écoulement ralentit
  • Un gros bouchon qui se forme

Plusieurs techniques sont utilisées par notre plombier spécialiste :

  • Ici, ce dernier projette de l’eau grâce à des jets à haute pression dans les canalisations. Avant cela, il utilisera une caméra afin de voir les nombreux déchets.
  • La seconde technique est un traitement biologique. Ici, on envoie de l’azote ainsi que du phosphore, ce qui va permettre d’éliminer les déchets accrochés sur les parois grâce aux bactéries que contient la fosse septique.

Concernant la fréquence, il faudra réaliser le curage de fosse septique tous les 2 à 4 ans. C’est au propriétaire de prendre en charge tous les coûts qui sont liés à sa réalisation.

Qui contacter pour un curage de canalisation ou un curage de fosse septique ?

Vous avez besoin d’un professionnel pour effectuer un curage de canalisation ou encore un curage de fosse septique ? Vous êtes ​au bon endroit. Étienne Services et ses plombiers interviennent chez vous sur rendez-vous pour effectuer le curage de canalisation.

Nous avons pour but de satisfaire au mieux notre clientèle et de vous présenter la meilleure prestation possible. Expérience, savoir-faire, respect, expertise définissent notre société d’assainissement. 

Sachez que nous sommes disponibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, pendant les jours pour effectuer le curage de canalisation, mais également pour le curage de fosse septique. Vous pouvez contacter notre entreprise par téléphone au 01 88 33 28 12 pour demander un rendez-vous ou faire une demande de devis en ligne. Vous pourrez y ajouter photos et vidéos pour afin d’avoir une vision sur votre demande.

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Foire Aux Questions

À qui faire appel pour un curage de canalisation ?

Pour faire un curage de canalisation, il vous faudra faire appel à nos professionnels. Ces derniers sont diplômés et possèdent toute l’expérience nécessaire pour réaliser le curage de canalisation.

Quel est le tarif pour un curage de canalisation ?

Le prix varie en fonction du mètre linéaire à curer. Pour avoir de précision, veuillez nous contacter par téléphone au 01 88 33 28 12 ou faire une demande de devis en ligne, gratuitement et sans engagement.

Qu’est-ce qu’un curage de canalisation ?

Le curage de canalisation est un acte préventif effectué par nos spécialistes pour le nettoyage en profondeur de vos tuyaux. Un curage régulier permet d’éviter d’arriver au stade du débouchage. Un curage peut vous être proposé après un débouchage classique pour prévenir toute récidive.

Le curage de canalisation est-il à la charge du locataire ou du propriétaire ?

Le curage de canalisation est considéré comme un entretien et il incombe au propriétaire d’être à la charge de la technique.  Pour plus d’informations si vous êtes locataire d'un logement, veuillez contacter votre propriétaire.

Qui doit réaliser le curage de canalisations ?

Comme pour la vidange de fosse septique, le curage de fosse septique doit être effectué par un professionnel qualifié. Pour un curage de fosse septique réalisé par notre spécialiste, vous pouvez nous contacter par téléphone au 01 88 33 28 12 ou faire une demande de devis en ligne.

À quelle fréquence faut-il effectuer un curage de canalisation ?

Généralement, le curage s’effectue après avoir réalisé un débouchage de canalisation ou après avoir vidé sa fosse septique. Nous vous conseillons d’effectuer le curage de canalisation entre 3 et 4 ans. En copropriété, le curage doit être effectué environ tous les 2 à 3 ans.

Pourquoi effectuer un curage de canalisation ?

Le curage de canalisation vous permet d’entretenir au mieux votre canalisation et d’éviter d’éventuels bouchons et se débarrasser des impuretés.

Le curage de canalisations préventif est-il utile ?

Oui, le curage de canalisations possède de nombreux avantages, ce qui va vous permettre d’améliorer votre confort de vie tout en prolongeant la durée de vie de votre tuyauterie.

Quelles sont les méthodes qui nous permettent d’effectuer le curage de canalisation ?

Le curage de canalisation peut être effectué par :

  • Un camion hydrocureur
  • Un jet à haute pression
  • Un furet professionnel
À quelle fréquence faut-il effectuer le curage de fosse septique ?

Nous recommandons d'effectuer le curage de fosse septique tous les 2 à 4 ans. 

L’assurance prend en charge les interventions concernant le curage de canalisation ?

Cela dépend du contrat signé avec votre assureur. Veuillez le consulter pour en savoir plus.

Pourquoi faire un curage de fosse septique ?

Pour assurer le bon fonctionnement du système d'épuration et améliorer la fluidité des écoulements.

Quelles sont les différences entre le débouchage de canalisation et le curage de canalisation ?

Le curage est une action préventive qui vise à nettoyer la canalisation. Le débouchage est un acte d’urgence qui est réalisé lorsque votre canalisation est bouchée. Vous pourrez ensuite faire un curage de canalisations lorsque la canalisation est débouchée.

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Il est interdit à la société ETIENNE SERVICES, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers agissant pour son compte, de démarcher téléphoniquement un consommateur inscrit sur cette liste, sauf lorsqu'il s'agit de sollicitations intervenant dans le cadre de l'exécution d'un contrat en cours et ayant un rapport avec l'objet de ce contrat, y compris lorsqu'il s'agit de proposer au consommateur des produits ou des services afférents ou complémentaires à l'objet du contrat en cours ou de nature à améliorer ses performances ou sa qualité.

Conditions Générales de Services

promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel  sur la ville de sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.

Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de . Suivies par notre Politique de Confidentialité.

 

1. Définitions

Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :

Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro  851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.


« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche «  ».
« » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche  «  » sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
« Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de .
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de  conformément à la réglementation en vigueur, auquel d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services »,  « Outil » : le ou les service(s)  «  »  sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le Site.

L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.

2. Cadre des CGS

2.1. Champ d’application des CGVS

Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.

se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.

Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.

Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.

2.2. Acceptation

L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.

Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.

2.3. Capacité juridique

L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.

2.4. Fin du Service

par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.

3. Fonctionnement du Service

 Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.

Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour , qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.

propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.


L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, transmet la demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.

L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.

est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à . s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.

4. Fonctionnement technique

L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.

Le site   fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.

est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.

L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.

est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.

5. Support

Tout au long du Service, fournira le support et la maintenance.

Le service client de peut être contacté de la manière suivante :

Par mail à l’adresse : contact@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 01 88 33 28 12

Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.

s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.

est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.

6. Obligations des Parties

6.1. Obligations de

s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.

est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .

ne se porte pas caution ou garant :

La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.

fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.

peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

6.2. Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.

L’Utilisateur doit respecter celles-ci.

7. Site

7.1. Sécurité

L’Utilisateur s’engage à ne pas agir de la manière suivante, sans exhaustivité:

Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
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Tenter d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de ,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de ,
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7.2. Lien vers les sites tiers

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7.4. Données de l’Utilisateur

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7.5. Archivage

archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.

8. Propriété Intellectuelle

Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :

la propriété de , ou ;
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Ces éléments sont protégés dans le monde entier.

Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de .

autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.

Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.

9. Données Personnelles

La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par , d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.

L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à feront l’objet d’un traitement automatisé.

L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de pour pouvoir utiliser le Service.

10. Responsabilité

La responsabilité de est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à .

n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.

Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.

n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.

Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.

Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de . Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de .

Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.

ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de .

Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.

11. Clauses générales

11.1. Respect de la législation

fournit le Service dans le respect de la réglementation française.

L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.

11.2. Intégralité de l’accord

Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.

11.3. Exclusivité

Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.

11.4. Survie de certaines stipulations

La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.

11.5. Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

11.6. Non-renonciation et tolérance

Le fait pour de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.

Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.

11.7. Indépendance

Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.

11.8. Preuve

Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.

L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de , et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

11.9. Force majeure

Dans le cadre de leur exécution, ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.

Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.

En cas de survenance d’un cas de force majeure, fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.

Si la force majeure subsiste, pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.

11.10. Juridiction compétente

Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.