Dépannage et Installation Vitrerie par votre Vitrier Catillon-sur-Sambre (59360)
Votre expert vitrier pour le dépannage et l'installation à Catillon-sur-Sambre
Faire appel à un vitrier professionnel à Catillon-sur-Sambre (59360) est essentiel pour garantir la sécurité et l'isolation de votre domicile ou de vos locaux professionnels. Que ce soit pour une urgence suite à une effraction, un bris de glace accidentel ou pour un projet de rénovation, notre équipe d'artisans dépanneurs et installateurs est à votre service. Nous comprenons l'importance d'une intervention rapide et efficace, c'est pourquoi nous nous déplaçons dans toute la ville de Catillon-sur-Sambre et ses alentours, y compris dans les zones près du Centre ou autour de la Sambre. Nos services couvrent un large éventail de besoins en vitrerie, allant de la simple réparation au projet d'installation complet. L'expertise de notre vitrier à Catillon-sur-Sambre vous assure un travail de qualité, respectant les normes en vigueur.
Notre service de dépannage est conçu pour répondre aux situations les plus urgentes. Une vitre cassée représente un risque immédiat pour votre sécurité et une perte d'efficacité énergétique. C'est pourquoi notre vitrier à Catillon-sur-Sambre intervient 7j/7 pour une mise en sécurité rapide de votre habitation. Cela peut inclure la pose d'un fermoir provisoire ou le remplacement immédiat du vitrage si possible. Nous intervenons sur tous types de supports : fenêtres, portes-fenêtres, baies vitrées, vitrines de magasin. Que vous habitiez près de la Mairie ou dans les quartiers résidentiels de Catillon-sur-Sambre, notre connaissance du secteur nous permet d'être sur place dans les meilleurs délais. Nous nous déplaçons également dans les communes voisines comme Le Cateau-Cambrésis ou Bazuel. Contactez au 09 72 45 36 59 pour une urgence.
Au-delà du dépannage, nos artisans installateurs à Catillon-sur-Sambre vous accompagnent dans tous vos projets neufs ou de rénovation. L'installation de nouvelles fenêtres ou de nouvelles vitres est un investissement important pour votre confort. Voici nos prestations :
- Installation de double et triple vitrage pour une isolation thermique et phonique optimale.
- Pose de vitrages de sécurité (feuilleté, trempé) pour renforcer la protection de vos biens.
- Création et installation de parois de douche, miroirs sur mesure et crédences de cuisine en verre.
- Installation de vitrines commerciales pour mettre en valeur vos produits.
Chaque projet dans la ville de Catillon-sur-Sambre (59360) est étudié avec soin pour vous proposer des solutions sur mesure, adaptées à votre budget et à vos attentes esthétiques. Que votre projet se situe près des Bords de la Sambre ou ailleurs dans la commune, nous vous garantissons une finition impeccable et des matériaux de haute qualité. Pour discuter de votre projet ou obtenir une estimation, demandez un devis gratuit.
Installation de Fenêtre et Baie Vitrée sur mesure par votre Vitrier Catillon-sur-Sambre
Installation de fenêtres et baies vitrées par votre vitrier à Catillon-sur-Sambre (59360)
L'installation de nouvelles fenêtres ou baies vitrées est une étape clé pour améliorer le confort, l'esthétique et la performance énergétique de votre maison à Catillon-sur-Sambre (59360). Notre équipe d'artisans installateurs se spécialise dans la pose de menuiseries de haute qualité. En tant que vitrier expert à Catillon-sur-Sambre, nous vous conseillons sur les meilleurs choix en fonction de vos besoins et de l'architecture de votre bien, que celui-ci se trouve près du Centre de la ville ou dans un hameau plus excentré. Une bonne installation est cruciale : elle garantit une étanchéité parfaite à l'air et à l'eau, prévenant ainsi les déperditions de chaleur et les problèmes d'humidité. Nous maîtrisons la pose sur tous types de bâtis, en neuf comme en rénovation, et assurons un travail soigné qui valorisera votre patrimoine.
Choisir le bon matériau et le bon vitrage est fondamental. Votre vitrier à Catillon-sur-Sambre vous propose une large gamme de solutions pour répondre à toutes vos exigences :
- Fenêtres en PVC : La solution la plus populaire pour son excellent rapport qualité-prix, sa facilité d'entretien et ses très bonnes performances isolantes.
- Fenêtres en Aluminium : Idéales pour les grandes ouvertures comme les baies vitrées, elles offrent des profilés fins pour un maximum de luminosité et un design contemporain.
- Fenêtres en Bois : Pour leur charme authentique et leurs excellentes capacités d'isolation naturelle, elles apportent une touche de chaleur à votre intérieur.
En complément, nous vous guidons vers le vitrage le plus adapté : double vitrage à isolation thermique renforcée (ITR), triple vitrage pour les maisons passives, ou encore vitrage acoustique pour vous protéger des nuisances sonores, particulièrement si vous résidez près d'un axe passant dans la ville de Catillon-sur-Sambre. Nous intervenons régulièrement dans les quartiers comme Les Bords de la Sambre et dans les communes voisines comme Ors et La Groise.
Le processus d'installation par notre vitrier à Catillon-sur-Sambre (59360) est rigoureux et transparent. Tout commence par une prise de cotes précise à votre domicile. Nous discutons ensuite de votre projet pour définir ensemble les options qui vous conviennent. Un devis détaillé et gratuit vous est alors présenté. Une fois validé, nos artisans installateurs planifient l'intervention selon vos disponibilités. Le jour J, nous procédons à la dépose des anciennes menuiseries avec soin avant d'installer les nouvelles fenêtres ou baies vitrées. Les finitions sont réalisées avec une grande minutie pour un résultat parfait. Que vous soyez près du Bois l'Évêque ou dans le centre de la commune, notre objectif est votre entière satisfaction. Pour un devis personnalisé, contactez-nous au 09 72 45 36 59 ou via notre formulaire de devis.
Remplacement de Vitrage Rapide par notre Vitrier à Catillon-sur-Sambre
Remplacement de tout type de vitrage à Catillon-sur-Sambre (59360)
Un bris de glace peut survenir à tout moment, compromettant votre sécurité et votre confort. Faire appel à un vitrier à Catillon-sur-Sambre pour un remplacement de vitrage rapide est alors primordial. Notre équipe d'artisans dépanneurs est spécialisée dans le remplacement de tous types de vitres, qu'il s'agisse d'un simple vitrage sur une ancienne fenêtre ou d'un double vitrage performant sur une baie vitrée. Nous intervenons en urgence dans toute la ville de Catillon-sur-Sambre (59360), que vous soyez dans le Centre, près de la Sambre ou dans les hameaux avoisinants. Un vitrage fissuré ou cassé est non seulement dangereux mais il cause également une importante perte de chaleur, augmentant ainsi vos factures d'énergie. Notre vitrier à Catillon-sur-Sambre évalue la situation, prend les mesures exactes et procède au remplacement dans les règles de l'art pour restaurer l'intégrité de votre fenêtre.
Notre expertise nous permet de travailler sur une grande variété de produits verriers pour répondre à chaque besoin spécifique à Catillon-sur-Sambre :
- Remplacement de vitrage simple : Solution économique pour les menuiseries intérieures ou les structures moins exposées.
- Remplacement de double vitrage : Idéal pour améliorer l'isolation thermique et acoustique. Nous pouvons remplacer un double vitrage ancien ou endommagé (présence de condensation entre les vitres) par un modèle de dernière génération.
- Remplacement de vitrage de sécurité (feuilleté/anti-effraction) : Indispensable pour les vitrines de magasin, les portes d'entrée vitrées ou les fenêtres en rez-de-chaussée, surtout dans les zones plus isolées comme Le Bois l'Évêque.
- Remplacement de verre décoratif ou dépoli : Pour préserver votre intimité dans une salle de bain ou une entrée tout en laissant passer la lumière.
Notre vitrier à Catillon-sur-Sambre assure une découpe sur mesure pour une adaptation parfaite à vos cadres existants. Nous gérons également l'évacuation sécurisée des débris de verre après l'intervention.
Le passage d'un simple vitrage à un double vitrage est une opération que nous réalisons fréquemment dans la région de Catillon-sur-Sambre et près de villes comme Le Cateau-Cambrésis. Ce
Nos Prestations et Tarifs de vitrerie
Des tarifs clairs et sans surprise pour tous vos besoins de dépannage et installation. Intervention rapide 7j/7.
Combien coûte l'intervention d'un vitrier à Catillon-sur-sambre ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de vitrerie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos vitriers pour une intervention.
Dépannage vitrerie
Remplacement de vitrage
Installation de vitrage
Dépannage de vitrines & locaux professionnels
Sécurisation & protection de vos fenêtres
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de vitrerie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos vitriers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les vitriers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Vitrier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de vitrerie chez vous ou dans votre entreprise, notre vitrier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre vitrier est disponible du lundi au dimanche.
La société Etienne Services met à disposition des vitriers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de vitrerie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de vitrerie | Type de dépannage de vitrerie |
|---|---|
| Remplacement de vitre cassée | Dépannage vitrerie |
| Remplacement de double vitrage | Dépannage vitrerie |
| Installation de fenêtres en PVC / Aluminium / Bois | Installation vitrerie |
| Installation de baie vitrée | Installation vitrerie |
| Installation de vitrines de magasin | Installation vitrerie |
| Installation de verre feuilleté / verre trempé | Installation vitrerie |
| Pose de miroirs sur mesure | Installation vitrerie |
| Réparation de fenêtre bloquée / endommagée | Réparation vitrerie |
| Installation de verre anti-effraction | Installation vitrerie |
| Remplacement de joints de vitrage | Entretien vitrerie |
| Isolation thermique et phonique des fenêtres | Entretien vitrerie |
| Installation de verrière intérieure | Installation vitrerie |
| Découpe et pose de verre sur mesure | Installation vitrerie |
| Installation de portes vitrées | Installation vitrerie |
Catillon-sur-sambre (59360) : Meilleurs Vitriers autour de moi
Vous recherchez un vitrier autour de vous à Catillon-sur-sambre ? Etienne Services se déplace à Catillon-sur-sambre et dans toutes les communes voisines en urgence ou sur rendez-vous. Le devis est 100% gratuit.
Demander mon devis
Etienne Services met à votre disposition un outil de demande de devis dans le but de faciliter les demandes en ligne.
Besoin d'une intervention pour votre vitrerie en
urgence ?
Pour une intervention en urgence, il vous suffit de cocher la case être
rappelé immédiatement.
Après avoir rempli tous les champs de votre demande, détaillez le plus
possible et avec vos mots le problème rencontré. Vous pourrez également
joindre une vidéo pour décrire votre problème de vitrerie.
Combien de temps pour que ma demande soit traitée ?
Généralement, notre vitrier de catillon-sur-sambre traite votre
demande de devis dans les dix minutes qui suivent la demande. Qu'elle
soit faite de jour ou de nuit, nous vous répondrons dans les plus brefs
délais.
Conditions Générales de Services
Vitrier catillon-sur-sambreVitrier catillon-sur-sambre promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un Vitrier sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de catillon-sur-sambre sélectionné par l'équipe de Vitriers d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de Vitrier catillon-sur-sambre. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « Vitrier catillon-sur-sambre ».
« Vitrier
catillon-sur-sambre » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « vitrier catillon-sur-sambre »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services Vitrier catillon-sur-sambre et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le Vitrier à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur Vitrier de la ville de
catillon-sur-sambre.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de Vitrier conformément à la réglementation en vigueur,
auquel Vitrier catillon-sur-sambre d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « Vitrier catillon-sur-sambre » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
Vitrier catillon-sur-sambre se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
Vitrier catillon-sur-sambre par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service Vitrier catillon-sur-sambre
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour Vitrier catillon-sur-sambre, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
Vitrier catillon-sur-sambre propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, Vitrier catillon-sur-sambre transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
Vitrier catillon-sur-sambre est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la vitrerie à catillon-sur-sambre. Vitrier catillon-sur-sambre s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul levitrerie a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. Vitrier catillon-sur-sambre n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
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Le site Vitrier catillon-sur-sambre fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
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5. Support
Tout au long du Service, Vitrier catillon-sur-sambre fournira le support et la maintenance.
Le service client de Vitrier catillon-sur-sambre peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 09 72 45 36 59
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
Vitrier catillon-sur-sambre s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
Vitrier catillon-sur-sambre est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de Vitrier catillon-sur-sambre
Vitrier catillon-sur-sambre s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
Vitrier catillon-sur-sambre est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de vitrerie.
Vitrier catillon-sur-sambre ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
Vitrier catillon-sur-sambre fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. Vitrier catillon-sur-sambre ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
Vitrier catillon-sur-sambre peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
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Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
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Tenter
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Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
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préalable de la part de Vitrier catillon-sur-sambre, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
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7.4. Données de l’Utilisateur
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7.5. Archivage
Vitrier catillon-sur-sambre archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
la propriété de Vitrier catillon-sur-sambre, ou ;
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Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de Vitrier catillon-sur-sambre.
Vitrier catillon-sur-sambre autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. Vitrier catillon-sur-sambre se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par Vitrier catillon-sur-sambre, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à Vitrier catillon-sur-sambre feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de Vitrier catillon-sur-sambre pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de Vitrier catillon-sur-sambre est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à Vitrier catillon-sur-sambre.
Vitrier catillon-sur-sambre n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
Vitrier catillon-sur-sambre n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. Vitrier catillon-sur-sambre n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de Vitrier catillon-sur-sambre. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de Vitrier catillon-sur-sambre.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
Vitrier catillon-sur-sambre ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de Vitrier catillon-sur-sambre.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de Vitrier catillon-sur-sambre vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
Vitrier catillon-sur-sambre fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre Vitrier catillon-sur-sambre et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour Vitrier catillon-sur-sambre de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de Vitrier catillon-sur-sambre ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de Vitrier catillon-sur-sambre, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, Vitrier catillon-sur-sambre ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, Vitrier catillon-sur-sambre fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, Vitrier catillon-sur-sambre pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.