Les meilleurs artisans pour votre vidange & pompage à Quesnoy-sur-Deûle
L'importance d'une intervention professionnelle pour la vidange et le pompage
Une inondation dans une cave, une fosse septique pleine, ou des canalisations bouchées sont des situations stressantes qui demandent une action rapide et efficace. Tenter de résoudre ces problèmes sans l'équipement adéquat peut non seulement être inefficace, mais aussi dangereux pour votre santé et l'intégrité de votre bâtiment. C'est pourquoi faire appel à un artisan plombier spécialisé dans la vidange et le pompage à Quesnoy-sur-Deûle est essentiel. Nos experts possèdent le matériel de pointe et l'expertise nécessaire pour gérer ces urgences, que vous habitiez près des rives de la Deûle, dans le centre-ville animé ou dans les quartiers plus calmes comme celui de la gare ou du Haut-Quesnoy. Une intervention professionnelle garantit une solution durable et sécurisée, évitant les risques de contamination et les dommages structurels causés par l'humidité stagnante.
Les situations nécessitant une opération de vidange et pompage sont variées. Il peut s'agir d'une simple cave inondée suite à de fortes pluies, un problème malheureusement fréquent dans la région. Cela peut aussi concerner la vidange préventive ou curative de votre fosse septique, une opération indispensable pour le bon fonctionnement de votre système d'assainissement non collectif et pour éviter les mauvaises odeurs et les engorgements. Nos équipes interviennent également pour le pompage de bacs à graisse dans les restaurants, de puisards, ou encore de tout type de regard engorgé. Chaque cas est unique et demande une approche spécifique. Par exemple, le pompage d'eaux claires n'implique pas les mêmes contraintes que le pompage d'eaux chargées ou de boues. C'est cette capacité d'adaptation qui fait la force de nos artisans plombiers à Quesnoy-sur-Deûle (59890).
Faire confiance à Etienne Services pour vos besoins de pompage ou de vidange, c'est choisir la tranquillité d'esprit. Nous comprenons l'urgence et l'inconfort que ces situations peuvent engendrer. Que votre propriété se trouve à proximité du parc du Riez ou dans une autre zone de la ville, nos équipes sont prêtes à intervenir rapidement. Nous utilisons des camions hydrocureurs puissants capables d'aspirer de grands volumes de liquide en peu de temps, tout en respectant les normes environnementales les plus strictes pour le traitement des déchets collectés. N'attendez pas que la situation s'aggrave. Un pompage rapide limite les dégâts, assainit l'environnement et vous permet de retrouver rapidement l'usage normal de vos installations. Une vidange régulière, quant à elle, prévient les pannes coûteuses et les situations d'urgence désagréables.
TRAVAUX ET DÉPANNAGES D'URGENCE DE PLOMBERIE
Besoin d'effectuer des travaux de plomberie, d'un dépannage en urgence ? Nos artisans plombiers se tiennent à votre disposition sept jours sur sept pour apporter une solution de qualité et conforme à vos attentes.
09 72 22 68 19
Notre savoir-faire expert pour une vidange et un pompage efficaces
Le déroulement de nos interventions de vidange et pompage : expertise et méthode
Lorsqu'un de nos artisans plombiers se déplace pour une prestation de vidange ou de pompage, il suit un protocole rigoureux pour assurer une efficacité et une sécurité maximales. Chaque intervention est une démonstration de notre savoir-faire technique et de notre connaissance approfondie des systèmes de plomberie et d'assainissement. La première étape consiste toujours en une évaluation précise de la situation. L'artisan analyse la nature du liquide à pomper (eaux claires, eaux usées, boues), le volume estimé, l'accessibilité de la zone et les risques potentiels. Cette analyse permet de choisir le matériel le plus adapté et de mettre en place les mesures de sécurité nécessaires, tant pour les occupants que pour nos techniciens.
Une fois le diagnostic établi, l'intervention de pompage peut commencer. Nous utilisons des équipements professionnels de haute performance :
- Camions hydrocureurs : Ces véhicules sont équipés de pompes à haute pression et de cuves de grande capacité. Ils permettent d'aspirer rapidement de grands volumes de liquides et de boues, tout en pouvant effectuer un nettoyage en profondeur des canalisations si nécessaire (hydrocurage).
- Pompes submersibles : Pour les zones difficiles d'accès comme les sous-sols ou les puisards étroits, nous utilisons des pompes portatives puissantes qui peuvent être immergées directement dans le liquide à évacuer.
- Caméras d'inspection vidéo : Après une intervention de débouchage ou de vidange, il est parfois utile d'inspecter l'intérieur des canalisations pour s'assurer qu'aucune obstruction ou anomalie ne subsiste. Cela garantit une solution pérenne.
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Disponibilité et engagement qualité pour toute vidange à Quesnoy-sur-Deûle
Votre partenaire de confiance pour la vidange et le pompage à Quesnoy-sur-Deûle
Face à une urgence comme une inondation ou un système d'assainissement défaillant, la réactivité est primordiale. Chez Etienne Services, nous l'avons bien compris. C'est pourquoi nos équipes d'artisans dépanneurs sont disponibles 7j/7 pour répondre à tous vos besoins de vidange et pompage à Quesnoy-sur-Deûle. Notre engagement est simple : vous apporter une solution rapide, professionnelle et durable, quelle que soit l'heure ou le jour. Dès votre appel, nous mobilisons un technicien qualifié pour une intervention dans les meilleurs délais. Cette disponibilité est au cœur de notre service, car nous savons qu'un problème de plomberie n'attend pas.
Notre engagement qualité ne s'arrête pas à notre réactivité. Il se reflète dans chaque aspect de notre travail. Nos installateurs et dépanneurs sont des professionnels expérimentés, formés aux dernières techniques et réglementations en matière d'assainissement et de gestion des eaux. Nous nous engageons à fournir un travail soigné, à laisser le chantier propre après notre passage et à vous conseiller sur l'entretien de vos installations pour éviter de futures urgences. La transparence est également une valeur fondamentale pour nous. Pour toute question sur nos prestations, sachez que nos tarifs sont disponibles sur notre site. Nous vous invitons à nous contacter pour obtenir toutes les informations nécessaires et discuter de votre situation spécifique.
Ne laissez pas un problème de plomberie gâcher votre quotidien ou endommager votre bien. Que vous soyez confronté à une cave submergée, une fosse à vider, ou tout autre problème nécessitant un pompage efficace, une seule chose à faire : nous contacter. Nos équipes sont prêtes à vous aider et à vous apporter leur expertise. Pour une intervention rapide et un service de qualité, n'hésitez plus. Vous pouvez nous joindre directement par téléphone pour une prise en charge immédiate de votre urgence. Contactez-nous au 09 72 22 68 19 ou faites une demande via notre formulaire. L'un de nos conseillers vous répondra rapidement pour planifier l'intervention d'un de nos meilleurs experts en vidange et pompage.
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Nos tarifs & prestations de plomberie pour la vidange & le pompage
Fosse septique pleine, regard bouché, cuve à vider ou inondation à traiter ? Nos équipes interviennent rapidement pour la vidange et le pompage de tous types d’installations, avec du matériel professionnel adapté.
Quel est le prix d’une vidange ou d’un pompage à Quesnoy-sur-deule ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de plomberie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos plombiers pour une intervention.
Mise à disposition d'un camion de pompage (camion pompeur)
Pompage d’eaux usées
Pompage d’eaux chargées ou boueuses
Vidange de bacs et réservoirs
Pompage d’urgence (inondation, refoulement)
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de plomberie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos plombiers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les plombiers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Plombier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de plomberie chez vous ou dans votre entreprise, notre plombier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre plombier est disponible 7j/7 en île de france, et même les jours fériés.
La société Etienne Services met à disposition des plombiers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de plomberie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de plomberie | Type de dépannage de plomberie |
|---|---|
| Détartrage de broyeurs & sanibroyeurs | Détartrage plomberie |
| Détartrage de cumulus / Ballon d'eau chaude | Détartrage plomberie |
| Dépannage de ballon d'eau chaude | Dépannage plomberie |
| Dépannage de chasse d'eau | Dépannage plomberie |
| Dépannage de sanitaires | Dépannage plomberie |
| Dépannage de W.C. broyeur | Dépannage plomberie |
| Dépannage de fuite d'eau | Dépannage plomberie |
| Débouchage de canalisation | Débouchage Sanitaire |
| Débouchage de W.C. / Toilettes / Sanitaires et Sanibroyeurs | Débouchage Sanitaire |
| Inspection des canalisations et de la tuyauterie | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites encastrées | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites intérieur / extérieur | Diagnostic plomberie |
| Détection de fuites de tous types et tous équipements sanitaires | Diagnostic plomberie |
| Réparation de fuite de W.C. / Toilettes | Réparation plomberie |
| Réparation de fuites sur robinet | Réparation plomberie |
| Réparation de ballon d'eau chaude / cumulus | Réparation plomberie |
| Réparation de sanibroyeur | Réparation plomberie |
| Changement de chauffe-eau | Installation de plomberie |
| Installation d'équipements sanitaires / de W.C. et de robinets | Installation de plomberie |
| Installation d'arrivée d'eau | Installation de plomberie |
| Raccordement à l'égout | Installation de plomberie |
| Entretien de ballon d'eau chaude / cumulus / chauffe-eau électrique | Entretien plomberie |
Notre zone d'intervention Plombier de Quesnoy-sur-deule
Nous intervenons sur l'ensemble de la commune (59890) et ses alentours.
La transparence et la confiance sont au cœur de notre métier
Nous bâtissons des relations durables basées sur des résultats prouvés et une communication ouverte.
Besoin d'assistance ? Nous sommes là pour vous
Choisissez la méthode de contact qui vous convient le mieux pour une prise en charge personnalisée
Assistant Virtuel
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Devis et RDV en ligne
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Notre engagement pour votre satisfaction
Découvrez comment nous pouvons vous aider au quotidien en matière de plomberie
- Service professionnel et réactif
- Intervention rapide 7j/7
- Notre plombier expérimenté à votre service
Conditions Générales de Services
quesnoy-sur-deulequesnoy-sur-deule promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de quesnoy-sur-deule sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de quesnoy-sur-deule. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « quesnoy-sur-deule ».
«
quesnoy-sur-deule » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « quesnoy-sur-deule »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services quesnoy-sur-deule et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de
quesnoy-sur-deule.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de conformément à la réglementation en vigueur,
auquel quesnoy-sur-deule d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « quesnoy-sur-deule » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
quesnoy-sur-deule se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
quesnoy-sur-deule par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service quesnoy-sur-deule
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour quesnoy-sur-deule, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
quesnoy-sur-deule propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, quesnoy-sur-deule transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
quesnoy-sur-deule est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à quesnoy-sur-deule. quesnoy-sur-deule s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. quesnoy-sur-deule n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. quesnoy-sur-deule ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.
Le site quesnoy-sur-deule fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
quesnoy-sur-deule est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
quesnoy-sur-deule est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, quesnoy-sur-deule fournira le support et la maintenance.
Le service client de quesnoy-sur-deule peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 09 72 22 68 19
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
quesnoy-sur-deule s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
quesnoy-sur-deule est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de quesnoy-sur-deule
quesnoy-sur-deule s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
quesnoy-sur-deule est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .
quesnoy-sur-deule ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
quesnoy-sur-deule fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. quesnoy-sur-deule ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
quesnoy-sur-deule peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
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Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
Reproduire le Site, de quelque manière que ce soit, par tout moyen et sous toute forme,
Tenter
d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de quesnoy-sur-deule,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de quesnoy-sur-deule,
Extraire des données ou du code informatique du Site sans autorisation écrite
préalable de la part de quesnoy-sur-deule, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
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En conséquence :
La mise en ligne de liens vers un site de tiers ou de contenus appartenant à un tiers n’est pas soumise au contrôle de quesnoy-sur-deule,
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7.3. Erreurs de l’Utilisateur et informations incomplètes
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7.5. Archivage
quesnoy-sur-deule archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
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le cas échéant, la propriété d’un tiers ayant fourni une licence d’utilisation à quesnoy-sur-deule.
Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de quesnoy-sur-deule.
quesnoy-sur-deule autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. quesnoy-sur-deule se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par quesnoy-sur-deule, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à quesnoy-sur-deule feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de quesnoy-sur-deule pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de quesnoy-sur-deule est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à quesnoy-sur-deule.
quesnoy-sur-deule n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
quesnoy-sur-deule n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. quesnoy-sur-deule n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de quesnoy-sur-deule. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de quesnoy-sur-deule.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
quesnoy-sur-deule ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de quesnoy-sur-deule.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de quesnoy-sur-deule vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
quesnoy-sur-deule fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre quesnoy-sur-deule et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour quesnoy-sur-deule de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de quesnoy-sur-deule ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de quesnoy-sur-deule, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, quesnoy-sur-deule ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, quesnoy-sur-deule fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, quesnoy-sur-deule pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.