Nos Experts Certifiés pour Votre Recherche de Fuite à Homécourt
Une fuite d'eau, même minime, est un problème qui ne doit jamais être pris à la légère. Invisible et silencieuse, elle peut causer des dégâts considérables à votre habitation avant même que vous ne la remarquiez. C'est pourquoi faire appel à un professionnel pour une recherche de fuite est une décision cruciale. Tenter de localiser soi-même une fuite encastrée dans un mur, sous un plancher ou dans une dalle peut rapidement virer au cauchemar, entraînant des destructions inutiles et coûteuses. Nos artisans plombiers à Homécourt possèdent l'expertise et l'équipement de pointe nécessaires pour identifier avec précision la source du problème sans endommager votre bien. Ils sont formés pour interpréter les moindres indices d'humidité, de pression anormale ou de bruit suspect que seul un œil exercé peut déceler. Confier cette mission à nos spécialistes, c'est choisir la sérénité, l'efficacité et la garantie d'une intervention propre et ciblée.
Que vous résidiez dans le centre-ville animé, près du Parc Municipal, dans le quartier plus résidentiel du Haut des Vignes ou du côté de la gare, une fuite peut survenir n'importe où et n'importe quand. Les habitants de Homécourt sont souvent confrontés à diverses situations nécessitant une recherche de fuite d'urgence. Le signe le plus courant est l'apparition de taches d'humidité, de moisissures ou de cloques sur les murs et les plafonds. Une facture d'eau anormalement élevée est aussi un indicateur puissant qu'une consommation anormale a lieu quelque part. Parfois, c'est le compteur d'eau qui tourne sans interruption alors que tous vos robinets sont fermés, trahissant une perte continue sur le réseau. Dans d'autres cas, vous pouvez entendre un sifflement ou un goutte-à-goutte constant provenant d'une cloison. Chaque situation est unique, d'une micro-fuite sur un tuyau en cuivre dans une dalle en béton à une infiltration sur une canalisation d'évacuation en PVC. C'est là que l'intervention d'un expert en recherche de fuite devient indispensable pour poser un diagnostic fiable et précis pour les habitants du code postal 54310.
Ignorer les premiers signes d'une fuite peut avoir des conséquences graves. Au-delà des dégâts des eaux visibles, l'humidité excessive favorise le développement de champignons et de salpêtre, néfastes pour la structure du bâtiment et la santé de ses occupants. Une fuite sur le réseau d'alimentation peut également gaspiller des milliers de litres d'eau, alourdissant considérablement vos factures et pesant sur les ressources naturelles. Nos artisans dépanneurs comprennent l'urgence de chaque situation et sont équipés pour mener une recherche de fuite approfondie, quelle que soit la complexité de votre installation. L'objectif est clair : localiser la source exacte pour permettre une réparation ciblée, minimisant ainsi les désagréments et les coûts. En agissant rapidement, vous protégez votre patrimoine, votre portefeuille et votre bien-être. C'est un investissement essentiel pour la pérennité de votre logement à Homécourt.
TRAVAUX ET DÉPANNAGES D'URGENCE DE PLOMBERIE
Besoin d'effectuer des travaux de plomberie, d'un dépannage en urgence ? Nos artisans plombiers se tiennent à votre disposition sept jours sur sept pour apporter une solution de qualité et conforme à vos attentes.
09 72 45 36 59
Le Déroulement Précis de Votre Recherche de Fuite par nos Meilleurs Artisans
Lorsque nos artisans plombiers interviennent pour une recherche de fuite, ils suivent une méthodologie rigoureuse pour garantir un diagnostic fiable et rapide, tout en préservant l'intégrité de votre logement. L'intervention commence dès votre appel, avec un premier échange pour comprendre la nature du problème. Une fois sur place, la première étape est une inspection visuelle minutieuse de la zone concernée et des points d'eau environnants. L'expert cherche les signes évidents d'humidité, analyse la configuration de votre plomberie et effectue des tests de mise en pression pour isoler les sections suspectes du réseau. Cette phase initiale est cruciale pour orienter la suite de la recherche de fuite. Notre plombier utilisera ensuite une gamme d'outils de haute technologie pour une investigation approfondie et non destructive. Le but est de localiser la fuite avec une précision chirurgicale, sans avoir à casser les murs, les sols ou les plafonds au hasard. C'est ce savoir-faire qui fait toute la différence.
Selon la nature de la fuite suspectée, plusieurs techniques peuvent être employées. Pour une recherche de fuite sur un réseau de chauffage ou d'eau chaude, la caméra thermique est un outil formidable. Elle détecte les variations de température à la surface des matériaux, révélant le tracé des canalisations encastrées et mettant en évidence les zones anormalement froides ou chaudes qui trahissent une perte d'eau. Si la fuite se situe sur une canalisation d'eau potable, l'écoute électro-acoustique est souvent privilégiée. À l'aide d'un micro amplifié très sensible, le technicien écoute les vibrations émises par l'eau qui s'échappe sous pression, permettant de repérer l'emplacement exact de la fissure. Une autre méthode très efficace, notamment pour les réseaux enterrés ou sous dalle, est l'injection de gaz traceur. Un mélange d'azote et d'hydrogène, inoffensif et non toxique, est injecté dans la canalisation préalablement vidée. Le gaz s'échappe par la fissure et remonte à la surface, où il est détecté par un appareil spécial, appelé
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Engagement, Disponibilité et Contact pour Votre Recherche de Fuite à Homécourt
Face à une suspicion de fuite d'eau, la réactivité est la clé pour limiter les dégâts. Chez Etienne Services, nous l'avons bien compris. C'est pourquoi nos équipes d'artisans plombiers sont mobilisées pour intervenir rapidement à Homécourt et ses environs. Notre engagement est de vous apporter une solution efficace dans les meilleurs délais. Nous sommes joignables 7j/7 pour répondre à vos urgences, car nous savons qu'une fuite ne prévient pas et peut survenir à tout moment, en semaine comme le week-end. Notre objectif est de vous offrir la tranquillité d'esprit en sachant qu'un professionnel qualifié peut se rendre chez vous pour effectuer une recherche de fuite complète et fiable. Chaque intervention est menée avec le plus grand soin, en respectant votre domicile et en veillant à laisser les lieux propres après notre passage. Notre priorité est votre satisfaction, et cela passe par une qualité de service irréprochable, de la prise de contact à la résolution de votre problème.
Notre charte qualité repose sur plusieurs piliers. Le premier est la transparence. Avant toute intervention de réparation, une fois la recherche de fuite achevée et la source du problème identifiée avec certitude, notre artisan dépanneur vous expliquera clairement la situation. Il vous présentera les différentes options de réparation possibles, en détaillant leurs avantages et leurs inconvénients. Nous nous engageons à privilégier les méthodes de recherche de fuite non destructives pour préserver votre logement et minimiser les travaux annexes. À l'issue de notre investigation, un rapport détaillé peut vous être fourni, un document précieux pour vos démarches auprès de votre assurance. Nos installateurs sont des professionnels expérimentés et régulièrement formés aux dernières technologies de détection. Ce haut niveau de compétence est votre meilleure garantie pour une localisation précise et une solution durable à votre problème d'infiltration ou de perte d'eau.
Ne laissez pas une petite fuite se transformer en un grand sinistre. Dès les premiers doutes, le bon réflexe est de nous contacter. Une action rapide est le meilleur moyen de protéger votre bien et de maîtriser les coûts de réparation. Nos conseillers sont à votre écoute pour évaluer la situation avec vous et planifier une intervention. Pour toute demande de recherche de fuite à Homécourt, nous vous invitons à nous joindre directement par téléphone pour une prise en charge immédiate. Pour en savoir plus sur nos services ou obtenir un devis personnalisé, contactez-nous. Nos tarifs sont disponibles sur notre site ou peuvent être communiqués sur demande. N'attendez plus. Pour une urgence ou un simple renseignement, nos équipes sont là pour vous aider. Contactez-nous au 09 72 45 36 59 ou faites une demande via notre formulaire.
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Nos tarifs & prestations de Plomberie pour la Recherche de fuites
Dégât des eaux ou surconsommation inexpliquée ? Nos experts utilisent des technologies non destructives pour localiser l'origine précise de la fuite.
Quel est le prix d'une recherche de fuite non destructive à Homecourt ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de plomberie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos plombiers pour une intervention.
Recherche de fuite par inspection visuelle
Recherche de fuite par écoute électro-acoustique
Recherche de fuite par caméra thermique
Recherche de fuite par gaz traceur
Recherche de fuite par caméra d’inspection
Recherche de fuite par mise en pression du réseau
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de plomberie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos plombiers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les plombiers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Plombier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de plomberie chez vous ou dans votre entreprise, notre plombier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre plombier est disponible du lundi au dimanche.
La société Etienne Services met à disposition des plombiers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de plomberie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de plomberie | Type de dépannage de plomberie |
|---|---|
| Détartrage de broyeurs & sanibroyeurs | Détartrage plomberie |
| Détartrage de cumulus / Ballon d'eau chaude | Détartrage plomberie |
| Dépannage de ballon d'eau chaude | Dépannage plomberie |
| Dépannage de chasse d'eau | Dépannage plomberie |
| Dépannage de sanitaires | Dépannage plomberie |
| Dépannage de W.C. broyeur | Dépannage plomberie |
| Dépannage de fuite d'eau | Dépannage plomberie |
| Débouchage de canalisation | Débouchage Sanitaire |
| Débouchage de W.C. / Toilettes / Sanitaires et Sanibroyeurs | Débouchage Sanitaire |
| Inspection des canalisations et de la tuyauterie | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites encastrées | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites intérieur / extérieur | Diagnostic plomberie |
| Détection de fuites de tous types et tous équipements sanitaires | Diagnostic plomberie |
| Réparation de fuite de W.C. / Toilettes | Réparation plomberie |
| Réparation de fuites sur robinet | Réparation plomberie |
| Réparation de ballon d'eau chaude / cumulus | Réparation plomberie |
| Réparation de sanibroyeur | Réparation plomberie |
| Changement de chauffe-eau | Installation de plomberie |
| Installation d'équipements sanitaires / de W.C. et de robinets | Installation de plomberie |
| Installation d'arrivée d'eau | Installation de plomberie |
| Raccordement à l'égout | Installation de plomberie |
| Entretien de ballon d'eau chaude / cumulus / chauffe-eau électrique | Entretien plomberie |
Notre zone d'intervention Plombier de Homecourt
Nous intervenons sur l'ensemble de la commune (54310) et ses alentours.
Nos dernières interventions autour de Homecourt
La transparence et la confiance sont au cœur de notre métier
Nous bâtissons des relations durables basées sur des résultats prouvés et une communication ouverte.
Formulaire de contact
Demander mon devis
Etienne Services met à votre disposition un outil de demande de devis dans le but de faciliter les demandes en ligne.
Besoin d'une intervention pour votre plomberie en
urgence ?
Pour une intervention en urgence, il vous suffit de cocher la case être
rappelé immédiatement.
Après avoir rempli tous les champs de votre demande, détaillez le plus
possible et avec vos mots le problème rencontré. Vous pourrez également
joindre une vidéo pour décrire votre problème de plomberie.
Combien de temps pour que ma demande soit traitée ?
Généralement, notre plombier de homecourt traite votre
demande de devis dans les dix minutes qui suivent la demande. Qu'elle
soit faite de jour ou de nuit, nous vous répondrons dans les plus brefs
délais.
Conditions Générales de Services
homecourthomecourt promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de homecourt sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de homecourt. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « homecourt ».
«
homecourt » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « homecourt »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services homecourt et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de
homecourt.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de conformément à la réglementation en vigueur,
auquel homecourt d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « homecourt » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
homecourt se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
homecourt par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service homecourt
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour homecourt, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
homecourt propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, homecourt transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
homecourt est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à homecourt. homecourt s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. homecourt n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. homecourt ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.
Le site homecourt fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
homecourt est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
homecourt est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, homecourt fournira le support et la maintenance.
Le service client de homecourt peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 09 72 45 36 59
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
homecourt s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
homecourt est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de homecourt
homecourt s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
homecourt est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .
homecourt ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
homecourt fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. homecourt ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
homecourt peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
L’Utilisateur s’engage à ne pas agir de la manière suivante, sans exhaustivité:
Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
Reproduire le Site, de quelque manière que ce soit, par tout moyen et sous toute forme,
Tenter
d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de homecourt,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de homecourt,
Extraire des données ou du code informatique du Site sans autorisation écrite
préalable de la part de homecourt, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ainsi que des articles, photographies, textes, graphismes, images, éléments de conception, morceaux de musique, fichiers son, séquences vidéo, informations, applications, logiciels et autres contenus ou éléments appartenant à des tiers ou émanant d’eux.
En conséquence :
La mise en ligne de liens vers un site de tiers ou de contenus appartenant à un tiers n’est pas soumise au contrôle de homecourt,
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tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, qui pourrait être causé par les sites tiers.
7.3. Erreurs de l’Utilisateur et informations incomplètes
homecourt ne saurait en aucun cas être responsable d’erreurs de saisie de l’Utilisateur, ou de fourniture d’informations incomplètes, ni de leurs éventuelles conséquences.
7.4. Données de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations réelles et à jour lors de toute demande, celles-ci étant utilisées pour la fourniture du Service et que les Professionnels puissent fournir les Prestations.
Conformément à l’Article « Données Personnelles » et à la Politique de Confidentialité du site, l’Utilisateur peut également demander la suppression d'une partie ou de la totalité de ses Données Personnelles, conformément à la loi Informatique et Libertés et du RGPD l'utilisateur dispose du droit d’accès et de rectification des données le concernant. Dans ce cas, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront supprimées par homecourt, sauf si celles-ci sont nécessaires au respect de ses obligations légales et réglementaires par homecourt.
7.5. Archivage
homecourt archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
la propriété de homecourt, ou ;
le cas échéant, la propriété d’un tiers ayant fourni une licence d’utilisation à homecourt.
Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de homecourt.
homecourt autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. homecourt se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par homecourt, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à homecourt feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de homecourt pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de homecourt est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à homecourt.
homecourt n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
homecourt n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. homecourt n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de homecourt. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de homecourt.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
homecourt ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de homecourt.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de homecourt vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
homecourt fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre homecourt et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour homecourt de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de homecourt ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de homecourt, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, homecourt ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, homecourt fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, homecourt pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.