Nos experts pour votre réparation de fuite d'eau à Charvieu-Chavagneux
Une fuite d'eau, même la plus petite, est bien plus qu'un simple désagrément. C'est le début potentiel de problèmes bien plus graves : dégât des eaux, développement de moisissures nocives pour la santé, factures d'eau qui explosent, et même des dommages structurels à votre habitation. Tenter de colmater une brèche soi-même avec des solutions temporaires peut souvent aggraver la situation. C'est pourquoi faire appel à un artisan plombier professionnel pour une réparation de fuite d'eau est essentiel. Un expert ne se contente pas de stopper l'écoulement ; il identifie la cause profonde du problème pour fournir une solution durable et fiable, vous garantissant ainsi une tranquillité d'esprit totale. Nos artisans dépanneurs disposent de l'expérience et des outils spécifiques pour intervenir efficacement sur tous types de fuites, qu'elles soient évidentes ou sournoises.
À Charvieu-Chavagneux, les situations nécessitant une intervention pour une fuite d'eau sont variées. Que vous habitiez dans une maison ancienne du centre-ville avec une plomberie en cuivre, ou dans un appartement plus récent du côté du Vellein avec des installations modernes, aucun logement n'est à l'abri. Une fuite peut se déclarer de multiples façons : un goutte-à-goutte persistant sous l'évier de la cuisine, une chasse d'eau qui ne cesse de couler, une tache d'humidité qui apparaît sur un mur dans votre résidence du quartier de Montbertrand, ou encore un radiateur qui suinte. Nos équipes interviennent sur toute la commune, de Chavagneux-le-Bas jusqu'à la zone d'activités du Paisy, pour prendre en charge votre problème de réparation de fuite d’eau avec la même rigueur. Le code postal 38230 fait partie de notre zone d'intervention prioritaire pour ce type d'urgence.
Les scénarios que nous rencontrons sont multiples. Il peut s'agir d'une fuite visible et accessible, comme un joint usé sur un robinet ou un raccord de tuyau défaillant. Mais les cas les plus préoccupants sont souvent les fuites encastrées. Celles-ci se manifestent par des signes indirects : une peinture qui cloque, un plancher qui gondole, une odeur de moisi persistante ou une surconsommation d'eau inexpliquée. Ces fuites cachées dans les murs, les sols ou les plafonds sont les plus destructrices et requièrent une expertise technique pointue pour être localisées sans causer de dommages inutiles. Enfin, il y a l'urgence absolue : la rupture de canalisation, qui provoque une inondation rapide. Quelle que soit la nature de votre problème, une réaction rapide et professionnelle est la clé pour limiter les dégâts. C'est là que notre savoir-faire en réparation de fuite d'eau à Charvieu-Chavagneux prend tout son sens.
TRAVAUX ET DÉPANNAGES D'URGENCE DE PLOMBERIE
Besoin d'effectuer des travaux de plomberie, d'un dépannage en urgence ? Nos artisans plombiers se tiennent à votre disposition sept jours sur sept pour apporter une solution de qualité et conforme à vos attentes.
09 72 22 68 19
Le déroulement de nos interventions par nos plombiers certifiés à Charvieu-Chavagneux
Lorsqu'un de nos artisans plombiers se déplace pour une réparation de fuite d’eau, il suit un processus rigoureux et méthodique pour garantir une intervention efficace et sécurisée. Chaque étape est pensée pour résoudre votre problème de la manière la plus pérenne possible. Tout commence par votre appel : nous prenons le temps de comprendre la nature de la fuite pour évaluer le degré d'urgence. Dès son arrivée à votre domicile à Charvieu-Chavagneux, la première action de notre technicien est de sécuriser les lieux. Cela passe systématiquement par la coupure de l'arrivée d'eau générale concernée pour stopper l'écoulement et prévenir toute aggravation du dégât. Cette simple mesure est cruciale avant d'entamer le diagnostic précis de la situation. C'est cette approche professionnelle qui nous permet de gérer efficacement chaque intervention, de la plus simple à la plus complexe.
La deuxième étape, et souvent la plus technique, est la localisation précise de la fuite. Pour une fuite visible, un examen attentif suffit généralement. Mais pour les fuites encastrées, notre expertise fait la différence. Nos plombiers sont équipés d'outils de pointe pour une recherche non destructive :
- Le testeur d'humidité (ou hygromètre) : il permet de confirmer la présence d'eau dans un mur ou un sol et de délimiter la zone affectée.
- La caméra thermique : cet outil détecte les variations de température à la surface des matériaux. Une fuite d'eau chaude ou froide créera une anomalie thermique, nous guidant directement vers la source.
- Le détecteur acoustique : en
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Engagement qualité et contact pour votre réparation de fuite d’eau à Charvieu-Chavagneux
Notre engagement chez Etienne Services va bien au-delà de la simple exécution technique d'une réparation de fuite d'eau. Nous comprenons le stress et l'inquiétude que peut provoquer un tel incident. C'est pourquoi nous plaçons la réactivité et la qualité de service au cœur de nos priorités. Conscients qu'une fuite ne prévient pas et peut survenir à tout moment, nos équipes d'artisans dépanneurs sont disponibles 7j/7 pour intervenir rapidement à Charvieu-Chavagneux et ses environs. Cette disponibilité est la garantie d'une prise en charge rapide de votre urgence, limitant ainsi les dommages potentiels à votre domicile. Chaque plombier de notre équipe est un professionnel qualifié et passionné, qui met un point d'honneur à fournir un travail soigné, propre et surtout, une réparation qui tiendra dans le temps. Nous utilisons exclusivement des pièces de rechange et des matériaux de qualité professionnelle pour assurer la fiabilité de nos interventions.
La confiance est la base de notre relation avec vous. C'est pourquoi nous tenons à une totale transparence dans notre démarche. Avant toute réparation, notre artisan plombier prendra le temps de vous expliquer clairement l'origine de la fuite d'eau, la nature des travaux à réaliser et les différentes options possibles. Nous ne procédons à aucune réparation complexe sans votre accord explicite. Concernant nos conditions, nous vous invitons à nous contacter directement pour obtenir toutes les informations nécessaires. Nos tarifs sont disponibles sur notre site ou vous pouvez nous joindre pour obtenir un devis personnalisé en fonction de la situation. Notre objectif est de vous offrir une solution juste et adaptée, sans surprise. Cette approche honnête est le fondement de notre réputation à Charvieu-Chavagneux et la raison pour laquelle nos clients nous font confiance pour la réparation de leur fuite d’eau et autres besoins en plomberie.
Ne laissez pas une fuite d'eau, même minime en apparence, perturber votre quotidien ou endommager votre bien. Un écoulement continu est une source de gaspillage et un risque permanent pour votre logement. Agir vite est la meilleure solution pour protéger votre maison et maîtriser les coûts. Nos artisans plombiers sont prêts à mettre leur savoir-faire à votre service. Pour une intervention rapide, un conseil ou pour planifier une recherche de fuite, une seule chose à faire. N'attendez plus que la situation s'aggrave. Contactez-nous au 09 72 22 68 19 ou faites une demande via notre formulaire. Un membre de notre équipe vous répondra rapidement pour organiser l'intervention d'un de nos meilleurs experts à votre domicile.
ENTREPRISE DE PLOMBERIE: PLOMBIER À PROXIMITÉ
Faites confiance à notre expertise en plomberie pour tous vos travaux, dépannages et urgences de plomberie. Nos artisans plombiers se rendent sur place dans l'heure ou sur rendez-vous et vous effectuent systématiquement un devis.
Nos tarifs & prestations de Plomberie pour la Réparation de fuite d'eau
Une fuite visible ou suspectée ? Ne laissez pas les dégâts s'aggraver. Nos plombiers interviennent immédiatement avec des tarifs annoncés à l'avance.
Combien coûte la réparation d'une fuite d'eau à Charvieu-chavagneux ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de plomberie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos plombiers pour une intervention.
Réparation de fuite sur canalisation apparente
Réparation de fuite encastrée (mur, sol, plafond)
Réparation de fuite sous évier ou lavabo
Réparation de fuite sur WC (mécanisme, arrivée d’eau)
Réparation de fuite sur chauffe-eau / ballon d’eau chaude
Remplacement de joint ou raccord défectueux
Mise en sécurité et réparation provisoire en urgence
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de plomberie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos plombiers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les plombiers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Plombier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de plomberie chez vous ou dans votre entreprise, notre plombier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre plombier est disponible 7j/7 en île de france, et même les jours fériés.
La société Etienne Services met à disposition des plombiers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de plomberie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de plomberie | Type de dépannage de plomberie |
|---|---|
| Détartrage de broyeurs & sanibroyeurs | Détartrage plomberie |
| Détartrage de cumulus / Ballon d'eau chaude | Détartrage plomberie |
| Dépannage de ballon d'eau chaude | Dépannage plomberie |
| Dépannage de chasse d'eau | Dépannage plomberie |
| Dépannage de sanitaires | Dépannage plomberie |
| Dépannage de W.C. broyeur | Dépannage plomberie |
| Dépannage de fuite d'eau | Dépannage plomberie |
| Débouchage de canalisation | Débouchage Sanitaire |
| Débouchage de W.C. / Toilettes / Sanitaires et Sanibroyeurs | Débouchage Sanitaire |
| Inspection des canalisations et de la tuyauterie | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites encastrées | Diagnostic plomberie |
| Recherche de fuites intérieur / extérieur | Diagnostic plomberie |
| Détection de fuites de tous types et tous équipements sanitaires | Diagnostic plomberie |
| Réparation de fuite de W.C. / Toilettes | Réparation plomberie |
| Réparation de fuites sur robinet | Réparation plomberie |
| Réparation de ballon d'eau chaude / cumulus | Réparation plomberie |
| Réparation de sanibroyeur | Réparation plomberie |
| Changement de chauffe-eau | Installation de plomberie |
| Installation d'équipements sanitaires / de W.C. et de robinets | Installation de plomberie |
| Installation d'arrivée d'eau | Installation de plomberie |
| Raccordement à l'égout | Installation de plomberie |
| Entretien de ballon d'eau chaude / cumulus / chauffe-eau électrique | Entretien plomberie |
Notre zone d'intervention Plombier de Charvieu-chavagneux
Nous intervenons sur l'ensemble de la commune (38230) et ses alentours.
La transparence et la confiance sont au cœur de notre métier
Nous bâtissons des relations durables basées sur des résultats prouvés et une communication ouverte.
Besoin d'assistance ? Nous sommes là pour vous
Choisissez la méthode de contact qui vous convient le mieux pour une prise en charge personnalisée
Assistant Virtuel
Discutez en temps réel avec notre assistant pour :
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Notre engagement pour votre satisfaction
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- Service professionnel et réactif
- Intervention rapide 7j/7
- Notre plombier expérimenté à votre service
Conditions Générales de Services
charvieu-chavagneuxcharvieu-chavagneux promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de charvieu-chavagneux sélectionné par l'équipe de s d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de charvieu-chavagneux. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « charvieu-chavagneux ».
«
charvieu-chavagneux » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « charvieu-chavagneux »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services charvieu-chavagneux et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur de la ville de
charvieu-chavagneux.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de conformément à la réglementation en vigueur,
auquel charvieu-chavagneux d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « charvieu-chavagneux » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
charvieu-chavagneux se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
charvieu-chavagneux par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service charvieu-chavagneux
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour charvieu-chavagneux, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
charvieu-chavagneux propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, charvieu-chavagneux transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
charvieu-chavagneux est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la à charvieu-chavagneux. charvieu-chavagneux s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul le a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. charvieu-chavagneux n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
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Le site charvieu-chavagneux fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
charvieu-chavagneux est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
charvieu-chavagneux est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, charvieu-chavagneux fournira le support et la maintenance.
Le service client de charvieu-chavagneux peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 09 72 22 68 19
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
charvieu-chavagneux s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
charvieu-chavagneux est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de charvieu-chavagneux
charvieu-chavagneux s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
charvieu-chavagneux est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de .
charvieu-chavagneux ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
charvieu-chavagneux fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. charvieu-chavagneux ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
charvieu-chavagneux peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
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d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de charvieu-chavagneux,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de charvieu-chavagneux,
Extraire des données ou du code informatique du Site sans autorisation écrite
préalable de la part de charvieu-chavagneux, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
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7.5. Archivage
charvieu-chavagneux archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
la propriété de charvieu-chavagneux, ou ;
le cas échéant, la propriété d’un tiers ayant fourni une licence d’utilisation à charvieu-chavagneux.
Ces éléments sont protégés dans le monde entier.
Ces conditions n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle à l’Utilisateur, qui ne peut reproduire, représenter, adapter, exploiter ou extraire aucun de ces éléments, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de charvieu-chavagneux.
charvieu-chavagneux autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. charvieu-chavagneux se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.
9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par charvieu-chavagneux, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à charvieu-chavagneux feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de charvieu-chavagneux pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de charvieu-chavagneux est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à charvieu-chavagneux.
charvieu-chavagneux n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
charvieu-chavagneux n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. charvieu-chavagneux n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de charvieu-chavagneux. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de charvieu-chavagneux.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
charvieu-chavagneux ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de charvieu-chavagneux.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de charvieu-chavagneux vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
charvieu-chavagneux fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre charvieu-chavagneux et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour charvieu-chavagneux de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de charvieu-chavagneux ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de charvieu-chavagneux, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, charvieu-chavagneux ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, charvieu-chavagneux fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, charvieu-chavagneux pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.