Dépannage et Installation de Vitrerie : Votre Vitrier à Torfou (91730)
Votre expert vitrier pour le dépannage et l'installation à Torfou (91730)
Lorsqu'un problème de vitrerie survient, qu'il s'agisse d'un bris de glace suite à une effraction ou simplement d'une fenêtre usée par le temps, il est essentiel de faire appel à un professionnel compétent et réactif. Etienne Services est votre partenaire de confiance à Torfou (91730) pour toutes vos demandes de dépannage et d'installation en vitrerie. Nos artisans dépanneurs, forts de leur expérience, interviennent rapidement pour sécuriser votre domicile ou votre local professionnel et vous proposer des solutions durables. Que vous résidiez dans le centre-ville de Torfou, dans les zones pavillonnaires plus récentes ou près des hameaux environnants, notre équipe se déplace pour évaluer la situation et établir un devis clair et détaillé. Notre connaissance de la ville de Torfou et des localités voisines comme Lardy et Étréchy nous permet de garantir des délais d'intervention courts.
Notre double compétence en tant qu'artisans installateurs et dépanneurs nous permet de couvrir l'ensemble de vos besoins. Pour une installation neuve, nous vous conseillons sur le choix des matériaux et des types de vitrage les plus adaptés à vos attentes en matière d'isolation thermique, phonique et de sécurité. Pour un dépannage, nous mettons tout en œuvre pour effectuer une réparation rapide et efficace. Nous comprenons l'urgence que peut représenter une vitre cassée, c'est pourquoi notre service est disponible 7j/7. Nous assurons notamment la mise en sécurité par une fermeture provisoire si le remplacement à l'identique ne peut être immédiat. La qualité de notre travail et la satisfaction de nos clients sont nos priorités. Chaque intervention de notre vitrier à Torfou est réalisée avec minutie et professionnalisme, en utilisant des matériaux de haute qualité. Pour toute urgence ou projet d'installation, contactez-nous sans hésiter. Contactez-nous au 01 88 33 28 00 ou demandez un devis via devis.
La polyvalence de notre équipe est un atout majeur. Nous ne nous contentons pas de remplacer une vitre cassée. Notre champ d'action s'étend à :
- L'installation de fenêtres (PVC, aluminium, bois) en neuf comme en rénovation.
- La pose de baies vitrées coulissantes pour moderniser votre espace de vie.
- Le remplacement de vitrines de magasins, avec des verres sécurisés.
- La création de parois de douche sur mesure ou de crédences de cuisine en verre.
- L'installation de survitrage pour améliorer l'isolation de fenêtres anciennes.
Nous intervenons dans tous les secteurs de la ville de Torfou, y compris près de l'église Saint-Martin, et nous étendons notre zone d'intervention aux communes limitrophes du département de l'Essonne, telles que Chamarande ou Itteville. Confier votre projet ou votre dépannage à notre équipe de vitriers à Torfou, c'est choisir l'assurance d'un travail bien fait, respectueux des normes en vigueur et de votre budget.
Installation de Fenêtre et Baie Vitrée : Votre Vitrier à Torfou
Service d'installation de fenêtre et baie vitrée par un vitrier à Torfou
L'installation de nouvelles fenêtres ou d'une baie vitrée est un investissement stratégique pour valoriser votre bien immobilier à Torfou (91730). Au-delà de l'aspect esthétique, des menuiseries modernes améliorent considérablement le confort thermique et acoustique de votre habitation, tout en renforçant sa sécurité. Etienne Services met à votre disposition ses artisans installateurs pour vous guider dans ce projet. Notre équipe de vitriers à Torfou vous accompagne de la conception à la pose, en s'assurant que le résultat final corresponde parfaitement à vos attentes et à l'architecture de votre maison, que vous habitiez près du secteur de la mairie ou dans une résidence plus excentrée. Nous travaillons avec une large gamme de matériaux pour nous adapter à tous les styles :
- Le PVC : pour son excellent rapport qualité-prix, sa facilité d'entretien et ses performances isolantes.
- L'aluminium : pour sa finesse, sa robustesse et la modernité de ses profilés, idéal pour les grandes baies vitrées.
- Le bois : pour son charme authentique, ses qualités isolantes naturelles et son aspect chaleureux.
Notre expertise ne s'arrête pas au choix du châssis. Le vitrage est un élément crucial que nous sélectionnons avec soin. Nos vitriers à Torfou vous proposeront systématiquement des solutions de double vitrage à isolation thermique renforcée (ITR) pour réduire vos factures d'énergie. Pour des besoins spécifiques, nous installons également du triple vitrage, du vitrage à contrôle solaire, du vitrage acoustique pour vous protéger des nuisances sonores, ou encore du vitrage de sécurité (feuilleté ou trempé) pour une protection optimale contre les effractions. Chaque projet d'installation est unique, c'est pourquoi nous débutons toujours par une visite sur site à Torfou ou dans les communes proches comme Lardy et Mennecy, pour prendre des mesures précises et discuter de vos envies. Un devis gratuit et détaillé vous est ensuite remis. Pour planifier l'installation de vos nouvelles fenêtres, vous pouvez nous joindre au 01 88 33 28 00.
La pose est une étape critique qui requiert un savoir-faire technique irréprochable. Nos artisans installateurs sont formés aux techniques de dépose totale (retrait de l'ancien dormant) et de pose en rénovation (sur l'ancien dormant sain). Nous veillons à une parfaite étanchéité à l'air et à l'eau, garantissant ainsi les performances de vos nouvelles menuiseries. Que votre projet concerne une construction neuve dans les zones pavillonnaires de Torfou ou la rénovation d'une maison ancienne dans le cœur historique de la ville, nous adaptons nos méthodes pour un résultat impeccable. En faisant appel à notre vitrier à Torfou (91730), vous optez pour une prestation complète, réalisée dans les règles de l'art, et qui contribuera durablement à votre confort et à la valorisation de votre patrimoine. Nous sommes fiers de contribuer à l'amélioration de l'habitat dans la ville de Torfou et ses alentours.
Remplacement de Vitrage Rapide par votre Vitrier à Torfou
Spécialiste du remplacement de vitrage à Torfou (91730)
Un vitrage endommagé, fissuré ou présentant des signes de condensation interne n'assure plus ses fonctions d'isolation et de sécurité. Il est alors impératif de le remplacer. Etienne Services est votre expert du remplacement de vitrage à Torfou (91730). Notre équipe de vitriers professionnels est équipée pour intervenir sur tous types de fenêtres et de supports, que ce soit du bois, du PVC ou de l'aluminium. Nous nous déplaçons rapidement dans toute la ville de Torfou, que vous soyez dans le centre-ville ou dans les hameaux environnants, pour évaluer les dégâts et procéder à un remplacement sur mesure. La première étape de notre intervention consiste à prendre les dimensions exactes de votre vitrage et à identifier ses spécificités (épaisseur, type de verre, traitement éventuel). Cette précision est essentielle pour commander un vitrage de remplacement parfaitement adapté, garantissant ainsi une étanchéité et une isolation optimales après la pose.
Le remplacement d'un vitrage est l'occasion idéale d'améliorer les performances énergétiques de votre habitation. Notre vitrier à Torfou peut vous proposer de passer d'un simple vitrage à un double vitrage moderne, ou d'un ancien double vitrage à un vitrage à isolation thermique renforcée (ITR) avec gaz argon. Ce type de
Nos Prestations et Tarifs de vitrerie
Des tarifs clairs et sans surprise pour tous vos besoins de dépannage et installation. Intervention rapide 7j/7.
Combien coûte l'intervention d'un vitrier à Torfou ?
Vous cherchez le prix d'une intervention de vitrerie pour vos travaux et dépanage ? Voici quelque prix pratiqués par nos vitriers pour une intervention.
Dépannage vitrerie
Remplacement de vitrage
Installation de vitrage
Dépannage de vitrines & locaux professionnels
Sécurisation & protection de vos fenêtres
*Prix indicatifs TTC incluant 1 heure de main d'œuvre, basés sur le tarif le plus bas, susceptibles de varier selon les majorations (nuit, week-end, jours fériés), avec des frais de déplacement dès 49,50 €.
Prestations de vitrerie souvent recherchées
Faire confiance à l'entreprise Etienne Services, c'est adhérer à ses valeurs tout en bénéficiant des meilleures prestations possibles. La satisfaction de nos clients est le point le plus important pour la notation de la qualité de nos vitriers, c'est pourquoi nous accordons une importance particulière aux avis. Tous les vitriers d'Etienne Services sont couverts par l'assurance décennale.
Vitrier de confiance en urgence
Qu'il s'agisse d'un problème de vitrerie chez vous ou dans votre entreprise, notre vitrier itinérant, se rend chez vous, dans l'heure et sur rendez-vous. Quelle que soit l'heure de votre urgence, notre vitrier est disponible 7j/7 en île de france, et même les jours fériés.
La société Etienne Services met à disposition des vitriers fiable et honnêtes. Avec nos artisans, pas de mauvaises surprises ! Ils vous remettent un devis complet et bien détaillé juste avant d'intervenir sur votre équipement de vitrerie. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne gratuitement.
| Nos prestations de vitrerie | Type de dépannage de vitrerie |
|---|---|
| Remplacement de vitre cassée | Dépannage vitrerie |
| Remplacement de double vitrage | Dépannage vitrerie |
| Installation de fenêtres en PVC / Aluminium / Bois | Installation vitrerie |
| Installation de baie vitrée | Installation vitrerie |
| Installation de vitrines de magasin | Installation vitrerie |
| Installation de verre feuilleté / verre trempé | Installation vitrerie |
| Pose de miroirs sur mesure | Installation vitrerie |
| Réparation de fenêtre bloquée / endommagée | Réparation vitrerie |
| Installation de verre anti-effraction | Installation vitrerie |
| Remplacement de joints de vitrage | Entretien vitrerie |
| Isolation thermique et phonique des fenêtres | Entretien vitrerie |
| Installation de verrière intérieure | Installation vitrerie |
| Découpe et pose de verre sur mesure | Installation vitrerie |
| Installation de portes vitrées | Installation vitrerie |
Torfou (91730) : Meilleurs Vitriers autour de moi
Vous recherchez un vitrier autour de vous à Torfou ? Etienne Services se déplace à Torfou et dans toutes les communes voisines en urgence ou sur rendez-vous. Le devis est 100% gratuit.
Besoin d'assistance ? Nous sommes là pour vous
Choisissez la méthode de contact qui vous convient le mieux pour une prise en charge personnalisée
Notre engagement pour votre satisfaction
Découvrez comment nous pouvons vous aider au quotidien en matière de vitrerie
- Service professionnel et réactif
- Intervention rapide 7j/7
- Notre vitrier expérimenté à votre service
Conditions Générales de Services
Vitrier torfouVitrier torfou promu par Etienne Services est un site qui permet la recherche d'un Vitrier sur la ville de l'internaute, au sein duquel les Utilisateurs peuvent émettre une demande de mise en relation ou une demande de devis d'un Professionnel sur la ville de torfou sélectionné par l'équipe de Vitriers d'Etienne Services dans le cadre d'un besoin spécifique.
Les Conditions Générales de Vente du Service définissent les modalités ainsi que les conditions d’utilisation du Service par les Utilisateurs de Vitrier torfou. Suivies par notre Politique de Confidentialité.
1. Définitions
Dans la suite des présentes CGS et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante au singulier et au pluriel :
Etienne Services, Société par actions simplifiée unipersonnel au capital de 80 000,00 euros, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 851 548 198 00031 , dont le siège secondaire est 77 RUE DES MORILLONS, à Paris 15, représentée par Monsieur Ifrah Lior agissant en qualité de Président, déclarant être dûment habilité aux fins des présentes.
« Conditions Générales de Service », « CGS », « CGVS » : Ces conditions générales de vente du Service.
« Données Personnelles » : les données personnelles collectées
ou éléments s'y rapportant par notre société dans le cadre de la fourniture de service de recherche « Vitrier torfou ».
« Vitrier
torfou » : Désigne la plate-forme et le Site mit en place par la société Etienne Services pour la recherche « vitrier torfou »
sur les moteurs de recherches.
« Partie » : Etienne Services Vitrier torfou et/ou l’Utilisateur, pris individuellement et/ou collectivement.
«
Prestation » : la Prestation proposée par le Vitrier à l’Utilisateur sur la base des informations fournies par celui-ci à notre interlocuteur Vitrier de la ville de
torfou.
« Professionnel » : l’artisan, professionnel dûment autorisé à exercer sa profession de Vitrier conformément à la réglementation en vigueur,
auquel Vitrier torfou d'Etienne Services transmet les informations de l’Utilisateur;
« Politique de Confidentialité » : la politique de
confidentialité accessible sur ce lien.
« Service », « Services », « Outil
» : le ou les service(s) « Vitrier torfou » sur le Site, dans les conditions détaillées au sein des CGS.
« Site » : le site
www.etienne-services.fr, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile et autre sous-domaine.
« Utilisateur » : la personne utilisant le
Site.
L’Utilisateur est invité à lire attentivement ces CGS, à les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.
2. Cadre des CGS
2.1. Champ d’application des CGVS
Les présentes s’appliquent à l’utilisation du site par les Utilisateurs.
Vitrier torfou se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, en le notifiant à l’Utilisateur par courriel le cas échéant ou sur le Site.
Les CGS applicables sont les dernières qui ont été acceptées par l’Utilisateur du fait de sa simple navigation.
Les CGVS sont applicables pour toute la durée d’utilisation du ou des Service(s) par l’Utilisateur, à compter de leur date d’acceptation et ce quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.
2.2. Acceptation
L’utilisation de l'Outil par l’Utilisateur implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes mentions. Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d'acceptation de ces CGS lors de l’émission d’une demande au sein du Service, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des CGS » ou une autre mention équivalente.
Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.
2.3. Capacité juridique
L’inscription et l’utilisation du Service est strictement limitée aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique.
2.4. Fin du Service
Vitrier torfou par Etienne Services peut mettre fin au Service à tout moment, de manière discrétionnaire, et sans engager sa responsabilité.
3. Fonctionnement du Service Vitrier torfou
Etienne Services fournit un Service de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel.
Les Professionnels sont des partenaires de notre plate-forme de recherche pour Vitrier torfou, qui se sont engagés contractuellement à respecter notre charte de qualité ainsi que des principes de bonne réalisation des Prestations.
Vitrier torfou propose une offre de service en tant qu’apporteur d’affaires aux Professionnels et se rémunère par commission auprès de ceux-ci. Et dispose par ailleurs de ses propres Professionnels.
L’Utilisateur peut remplir un formulaire décrivant son besoin, et fournissant ses coordonnées. Une fois ce formulaire soumis, Vitrier torfou transmet la
demande au Professionnel, qui prendra contact avec l’Utilisateur le cas échéant.
L’Utilisateur peut également appeler le numéro figurant sur le Site, afin d’obtenir un interlocuteur immédiatement.
Vitrier torfou est à la fois un intermédiaire de mise en relation entre l’Utilisateur et le Professionnel et une Société spécialisé dans la vitrerie à torfou. Vitrier torfou s’engage à la bonne réalisation des Prestations lorsque celui-ci dépend de la société Etienne Services, dans le cas contraire, la société Etienne Services ne saurait être tenu pour responsable, ce que l’Utilisateur comprend et accepte. Seul levitrerie a pour responsabilité la bonne réalisation des Services et Prestations. Vitrier torfou n’engage pas sa responsabilité dans le cadre d'une réalisation par un tiers partenaire, et ce de quelque manière que ce soit. En cas de difficultés dans la réalisation des Prestations, l’Utilisateur devra se retourner exclusivement contre le Prestataire.
4. Fonctionnement technique
L’Utilisateur doit s’assurer qu’il dispose des prérequis nécessaires à l’utilisation du Service (connexion internet, navigateur compatible) et supporte l’intégralité des frais engendrés par ceux-ci afin d'en disposer de manière fonctionnel. Vitrier torfou ne s’engage qu’à fournir le Service et non les équipements nécessaires prérequis.
Le site Vitrier torfou fournit par Etienne Services est en constante évolution, et ses fonctionnalités peuvent évoluer.
Vitrier torfou est ainsi libre de le faire évoluer de manière discrétionnaire, notamment en y ajoutant ou supprimant des fonctions ou en modifiant son fonctionnement. L’existence d’une fonction au sein du Service n’est en aucune façon une garantie de pérennité de ladite fonction, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
L’accès au Service peut à tout moment être restreint, diminué, limité ou supprimé partiellement ou intégralement pour en permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour, sans qu’une notification ne soit nécessaire.
Vitrier torfou est également libre de mettre fin au support du Service ou d’en cesser l’édition, la diffusion, cela de manière partielle ou totale.
5. Support
Tout au long du Service, Vitrier torfou fournira le support et la maintenance.
Le service client de Vitrier torfou peut être contacté de la manière suivante :
Par mail à l’adresse : devis@etienne-services.fr
Par téléphone à l’adresse : 01 88 33 28 00
Les horaires d’ouvertures du service client ne sont pas limités et restent disponibles 24 heures sur 24, du Lundi au Dimanche hors cas exceptionnels ou difficultés techniques ponctuelles.
Vitrier torfou s'efforcera de corriger toute anomalie dans les meilleurs délais.
Vitrier torfou est expressément autorisée à faire appel aux sous-traitants de son choix pour le développement, le support et la maintenance.
6. Obligations des Parties
6.1. Obligations de Vitrier torfou
Vitrier torfou s'efforcera d’assurer qu'il soit disponible, sans souscrire une quelconque obligation de résultat.
Vitrier torfou est à la fois un prestataire de mise en relation et un professionnel de vitrerie.
Vitrier torfou ne se porte pas caution ou garant :
La bonne réalisation des Prestations, celles-ci relevant de l'unique responsabilité du Professionnel dans le cadre de la relation entre le Client et le Professionnel.
D'Une
quelconque obligation de résultat dans le cadre de la fourniture du Service.
À ce que ses Services soit disponibles en permanence ou exempt de bugs.
De la fréquence des
mises à jours.
D'un certain niveau de support, de disponibilité ou de qualité de service s'y rapportant directement ou indirectement.
Vitrier torfou fournira ses efforts pour que le Service soit opérationnel de manière sécurisée, au titre d’une obligation de moyens. Vitrier torfou ne garantit toutefois pas une sécurité absolue du Service.
Vitrier torfou peut suspendre, modifier ou retirer le Service et cesser son support à tout moment, sans préavis ni notification, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
6.2. Obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut utiliser le Service conformément aux CGS, à l’exclusion de tout autre droit.
L’Utilisateur doit respecter celles-ci.
7. Site
7.1. Sécurité
L’Utilisateur s’engage à ne pas agir de la manière suivante, sans exhaustivité:
Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Service.
Reproduire le Site, de quelque manière que ce soit, par tout moyen et sous toute forme,
Tenter
d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Service) ou ordinateurs du réseau de Vitrier torfou,
Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou
tout autre programme invasif ou illégal sur les serveurs de Vitrier torfou,
Extraire des données ou du code informatique du Site sans autorisation écrite
préalable de la part de Vitrier torfou, notamment adapter, utiliser le Service d’une manière illégale ou en violation de ces CGVS ou de toute loi applicable.
7.2. Lien vers les sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ainsi que des articles, photographies, textes, graphismes, images, éléments de conception, morceaux de musique, fichiers son, séquences vidéo, informations, applications, logiciels et autres contenus ou éléments appartenant à des tiers ou émanant d’eux.
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La mise en ligne de liens vers un site de tiers ou de contenus appartenant à un tiers n’est pas soumise au contrôle de Vitrier torfou,
Vitrier
torfou ne garantit pas l’exactitude, la pertinence ou l’exhaustivité des sites de tiers ou des contenus appartenant à un tiers,
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torfou ne peut être responsable du contenu, de l’exactitude, du caractère offensant, des opinions, de la fiabilité, des pratiques
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7.3. Erreurs de l’Utilisateur et informations incomplètes
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7.4. Données de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations réelles et à jour lors de toute demande, celles-ci étant utilisées pour la fourniture du Service et que les Professionnels puissent fournir les Prestations.
Conformément à l’Article « Données Personnelles » et à la Politique de Confidentialité du site, l’Utilisateur peut également demander la suppression d'une partie ou de la totalité de ses Données Personnelles, conformément à la loi Informatique et Libertés et du RGPD l'utilisateur dispose du droit d’accès et de rectification des données le concernant. Dans ce cas, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront supprimées par Vitrier torfou, sauf si celles-ci sont nécessaires au respect de ses obligations légales et réglementaires par Vitrier torfou.
7.5. Archivage
Vitrier torfou archivera les demandes transmises par le biais du Service, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, paiements et transactions intervenus entre les Parties.
8. Propriété Intellectuelle
Le Site, en ce compris les textes, images, vidéos, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, sont :
la propriété de Vitrier torfou, ou ;
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Vitrier torfou autorise l’Utilisateur à accéder au Site, dans le monde entier, pendant la durée du Service et uniquement pour l’exécution du Service. Ce droit est non exclusif, non cessible, et inclus avec le prix du Service.
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9. Données Personnelles
La fourniture du Service implique la collecte de Données Personnelles par Vitrier torfou, d’une manière conforme à la législation et réglementation applicable.
L’Utilisateur est parfaitement informé que les Données Personnelles qu’il soumet directement ou indirectement à Vitrier torfou feront l’objet d’un traitement automatisé.
L’Utilisateur doit accepter la Politique de Confidentialité de Vitrier torfou pour pouvoir utiliser le Service.
10. Responsabilité
La responsabilité de Vitrier torfou est strictement limitée à la prestation de fourniture technique du Service, et à son bon fonctionnement. Les exclusions de responsabilités figurant au sein des présentes ne s’appliquent pas à toutes les obligations relatives aux Données Personnelles, qui sont susceptibles de s’appliquer à Vitrier torfou.
Vitrier torfou n’engage toutefois pas sa responsabilité au titre de la mise à disposition, de la disponibilité, de la maintenance et de l’utilisation du Service. Aucune garantie expresse ou implicite n’est fournie au titre de la qualité du Service, et de l’adéquation de celui-ci aux besoins des Utilisateurs.
Les Utilisateurs sont informés que l’utilisation du Service est effectuée sous leur propre responsabilité.
Vitrier torfou n’engagera pas sa responsabilité dans le cadre de la relation indépendante entre le Professionnel et l’Utilisateur, au titre de la réalisation des Prestations. Seuls les Professionnels engageront leur responsabilité à ce titre.
Seul le Professionnel sera responsable si les Prestations fournies causent un dommage au Client ou à un tiers. Vitrier torfou n’engagera pas sa responsabilité à ce titre.
Dans tous les cas, seuls les dommages directs seront susceptibles d’engager la responsabilité de Vitrier torfou. Aucun dommage indirect ne sera susceptible d’engager la responsabilité de Vitrier torfou.
Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.
Vitrier torfou ne sera pas non plus responsable des dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d'informations, sauf si les dommages découlent d'un acte délibéré ou d'une grave négligence de la part de Vitrier torfou.
Dans tous les cas, et si les exclusions de responsabilités du présent Article ne s’appliquent pas, la responsabilité de Vitrier torfou vis-à-vis de l’Utilisateur au titre d’un dommage est strictement limitée à cinquante (50) euros par préjudice.
11. Clauses générales
11.1. Respect de la législation
Vitrier torfou fournit le Service dans le respect de la réglementation française.
L’Utilisateur doit prendre connaissance des lois locales et nationales afin de s’assurer qu’il peut utiliser le Service.
11.2. Intégralité de l’accord
Elles prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre Vitrier torfou et l’Utilisateur. Elles annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l'intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.
11.3. Exclusivité
Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.
11.4. Survie de certaines stipulations
La fin de celles-ci, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessite leur maintien.
11.5. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11.6. Non-renonciation et tolérance
Le fait pour Vitrier torfou de ne pas se prévaloir auprès de l’Utilisateur d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des CGS ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n'a pas pour effet d'accorder à l’Utilisateur des droits acquis.
Le retard ou le défaut de l’exercice d’un droit de Vitrier torfou ne peut être interprété comme une renonciation à celui-ci.
11.7. Indépendance
Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, service, produits et personnels.
11.8. Preuve
Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fasse preuve entre elles.
L’Utilisateur reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de Vitrier torfou, et notamment du Service, et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
11.9. Force majeure
Dans le cadre de leur exécution, Vitrier torfou ne sera pas tenue pour responsable si le Service ne fonctionne plus en raison de tout événement de force majeure.
Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.
En cas de survenance d’un cas de force majeure, Vitrier torfou fera ses meilleurs efforts pour permettre le fonctionnement du Service.
Si la force majeure subsiste, Vitrier torfou pourra mettre fin au Service, sans préavis et sans engager sa responsabilité.
11.10. Juridiction compétente
Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de la société Etienne Services , y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine de l’Utilisateur.